Restauration de la continuité écologique de cinq ouvrages : les rivières du bassin versant de la Bourbre

L'étude concerne cinq seuils qui sont aujourd'hui identifiés comme problématiques ou probablement problématiques pour la continuité écologique en particulier. Il s'agit de seuils constitutifs des ouvrages de franchissement routier suivants : le pont de la RD 54b sur la Bourbre dit « pont de Ruy» situé sur la commune de Bourgoin-Jallieu et qui présente une chute à la sortie de son radier constituant un obstacle infranchissable, le pont de la RD 143c sur la Bourbre dit « pont de la Rivoire» situé plus en aval sur la commune de Bourgoin-Jallieu et identifié comme potentiellement infranchissable. Au titre de l'article L214-17 du code de l'environnement, le secteur de la Bourbre sur lequel sont situés ces deux ouvrages sera classé en liste 2. La réglementation impose donc de rendre ces ouvrages franchissables pour les espèces biologiques et les matériaux sédimentaires dans les 5 ans qui suivront la publication des listes. Sont concernés : l'ouvrage de la RD 522 permettant le franchissement du ruisseau du Ver sur la commune de Saint Chef, le pont du Curtet sur la commune de Nivolas-Vermelle permettant le franchissement de la rivière Agny par la RD 1085 et enfin le pont du Gaz de la RD 1006 sur la commune de St André le Gaz dont le radier constitue potentiellement un obstacle sur la Bourbre. Dans le référentiel des obstacles à l'écoulement, ils portent les numéros suivants : 20610 , 20593, 39324, 41640, 60031.