Document généré le 18/04/2026 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/plan-de-gestion-de-l-ebre-2010-2015-version-provisoire-aout-2010
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00054267_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00054267_qualifie
Auteur(s):
GOBIERNO DE ARAGON,GOBIERNO DE CANTABRIA,JUNTA DE CASTILLA-LAZ MANCHA,LUNTA SDE CASTILLA Y LEON,GENERALITAT DE CTALUNYA,GOBIERNO DE NAVARRA,GOBIERNO DE LA RIOJA,EUSKO JAURLARITZA GOBIERNO VASCO,GENARALITAT VALENCIANA
Mots clés
PLAN DE GESTION
PROGRAMME DE MESURES
Date de publication
01/01/2010
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
esp
Thème
DOCUMENT D'INTERET LOCAL
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Il s'agit de l'ensemble des documents constituant le plan de gestion Ebre 2010-2015 dans sa version projet. Cela comprend : la norme (modification de la loi par décret royal), le mémoire, le rapport d'évaluation environnementale, les 11 annexes (le programme de mesures est en annexe 10).
Accès aux documents
0
Consultations
0
Téléchargements
