Guide d’accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière

Guide d’accompagnement des porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière. Il a été élaboré pour accompagner les porteurs de projet dans les opérations d’effacement ou d’arasement de seuils en rivière. Il propose en outre, d’adapter le contenu des cahiers des clauses techniques particulières (CCTP), afin d’avoir un document bien approprié au cas de figure et ainsi éviter les démarches lourdes et onéreuses qui peuvent conduire à l’abandon des projets. A 33221 – 2017 – 72 pages.