Transposer les dispositions pertinentes de la Charte du Parc dans les documents d’urbanisme

Une lecture minutieuse de la charte du Parc a permis d’identifier 29 dispositions pertinentes quant à une transposition dans les documents d’urbanisme. Pour chacune d’entre elles, le plan de Parc a permis de préciser leurs délimitations cartographiques.

Ce cahier technique s’adresse : aux élus des communes et des intercommunalités du Parc, bureaux d’études et techniciens, qui élaborent ou révisent un document d’urbanisme.

Une lecture minutieuse de la charte du Parc a permis d’identifier 29 dispositions pertinentes quant à une transposition dans les documents d’urbanisme. Pour chacune d’entre elles, le plan de Parc a permis de préciser leurs délimitations cartographiques.

Ce cahier technique s’adresse : aux élus des communes et des intercommunalités du Parc, bureaux d’études et techniciens, qui élaborent ou révisent un document d’urbanisme.

Auteurs du document :

3CED Urbanisme, ici et Là PAYSAGE, Treelike, PARC NATUREL REGIONAL DE LA NARBONNAISE EN MEDITERRANEE

Obtenir le document :

Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée

Mots clés :

AMENAGEMENT, URBANISATION

Date :

2019

Type de ressource :

Guide

Format :

text/xml