Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

99617
Ressources
scientifiques et
techniques

66419
Documents
en ligne

33
Contributeurs

234
Sélections
du réseau
Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

99617
Ressources
scientifiques et
techniques

66419
Documents
en ligne

33
Contributeurs

234
Sélections
du réseau
Vous êtes ici :

SAGE Marne confluence - Règlement

Règlement du SAGE Marne Confluence approuvé par arrêté inter préfectoral n°2018/2 du 2 janvier 2018.

Auteurs du document :
Syndicat Marne Vive
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Marne Confluence, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Législation Réglementation, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, Règlement, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATUREL, TYPOLOGIE DES EAUX
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-97456
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ALFORTVILLE (94002), BOISSY-SAINT-LÉGER (94004), BONNEUIL-SUR-MARNE (94011), BRY-SUR-MARNE (94015), CHAMPIGNY-SUR-MARNE (94017), CHARENTON-LE-PONT (94018), CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE (94019), CRÉTEIL (94028), FONTENAY-SOUS-BOIS (94033), JOINVILLE-LE-PONT (94042), LA QUEUE-EN-BRIE (94060), LE PERREUX-SUR-MARNE (94058), LE PLESSIS-TRÉVISE (94059), LIMEIL-BRÉVANNES (94044), MAISONS-ALFORT (94046), NOGENT-SUR-MARNE (94052), NOISEAU (94053), ORMESSON-SUR-MARNE (94055), SAINT-MANDÉ (94067), SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS (94068), SAINT-MAURICE (94069), SUCY-EN-BRIE (94071), VALENTON (94074), VILLIERS-SUR-MARNE (94079), VINCENNES (94080), BROU-SUR-CHANTEREINE (77055), CHAMPS-SUR-MARNE (77083), CHELLES (77108), COURTRY (77139), CROISSY-BEAUBOURG (77146), ÉMERAINVILLE (77169), LE PIN (77363), LOGNES (77258), NOISIEL (77337), PONTAULT-COMBAULT (77373), PONTCARRÉ (77374), ROISSY-EN-BRIE (77390), TORCY (77468), VAIRES-SUR-MARNE (77479), COUBRON (93015), GAGNY (93032), GOURNAY-SUR-MARNE (93033), LE RAINCY (93062), MONTFERMEIL (93047), MONTREUIL (93048), NEUILLY-PLAISANCE (93049), NEUILLY-SUR-MARNE (93050), NOISY-LE-GRAND (93051), ROMAINVILLE (93063), ROSNY-SOUS-BOIS (93064), VILLEMOMBLE (93077), PARIS (75056)
Département :
VAL-DE-MARNE (94), SEINE-ET-MARNE (77), SEINE-SAINT-DENIS (93), PARIS (75)
Région :
ILE-DE-FRANCE (11)
Masse d'eau :
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu) (HR154A), ru de chantereine (HR154A-F6641000), ru du Merdereau (HR154A-F6642000), le Morbras de sa source au confluent de la Marne (HR154B), canal de Chelles (HR508), Tertiaire - Champigny - en Brie et Soissonnais (HG103), Éocène du Valois (HG104), Albien-néocomien captif (HG218), Base de Vaires-sur-Marne (HL25)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/sage-marne-confluence-reglement0
Evaluer cette notice:

Imprimer