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SAGE Drac amont approuvé en 2012 - Règlement
Le règlement du SAGE Drac amont a été validé le 15 novembre 2012 par l'arrêté inter-préfectoral n°2012-320-12.
Le présent règlement a pour objet de les renforcer et/ou de les spécifier au regard des enjeux du bassin versant mis en exergue au cours de l’élaboration du SAGE et des objectifs stratégiques et spécifiques du SAGE définis dans le Plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques.
Auteurs du document :
CLEDAMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
MOT OUTIL, POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAUDate :
2012-11-15Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-88739Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
AMBEL (38008), BEAUFIN (38031), CORPS (38128), LA SALETTE-FALLAVAUX (38469), LES CÔTES-DE-CORPS (38132), MONESTIER-D'AMBEL (38241), PELLAFOL (38299), ANCELLE (05004), ASPRES-LÈS-CORPS (05009), BUISSARD (05025), CHABOTTES (05029), CHAMPOLÉON (05032), CHAUFFAYER (05039), DÉVOLUY (05139), FOREST-SAINT-JULIEN (05056), LA CHAPELLE-EN-VALGAUDÉMAR (05064), LA FARE-EN-CHAMPSAUR (05054), LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR (05090), LAYE (05072), LE GLAIZIL (05062), LE NOYER (05095), LES COSTES (05043), ORCIÈRES (05096), POLIGNY (05104), SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR (05132), SAINT-EUSÈBE-EN-CHAMPSAUR (05141), SAINT-FIRMIN (05142), SAINT-JACQUES-EN-VALGODEMARD (05144), SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS (05145), SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR (05147), SAINT-LAURENT-DU-CROS (05148), SAINT-LÉGER-LES-MÉLÈZES (05149), SAINT-MAURICE-EN-VALGODEMARD (05152), SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL (05153), VILLAR-LOUBIÈRE (05182)Masse d'eau :
Canal de Gap (DR3048), Canal des Herbeys (DR3049), La Souloise (DR348), La Séveraisse (DR350), Le Buëch de sa source à la confluence avec le Petit Buech inclus, le Beoux,et le torrent de Maraise (DR288), Le Drac de l'aval de St Bonnet à la retenue du Sautet + Rageoux/Chétive (DR2027), Le Drac de sa source au Drac de Champoléone inclus (DR353a), Le Drac, du Drac de Champoléone à l'amont de St Bonnet (DR353b), Torrent d'Ancelle (DR353c), Trt de la Séveraissette / Trt de la Muande (DR352), la Sézia (DR347), Domaine plissé BV Haute et moyenne Durance (DG402), Domaine plissé BV Romanche et Drac (DG407), Alluvions du Drac amont et Séveraisse (DG321), Calcaires crétacés du Dévoluy + Aiguilles de Lus (DG108), Domaine plissé BV Romanche et Drac (DG407), lac du Sautet (DL70)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/sage-drac-amont-approuve-en-2012-reglement0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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