Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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SAGE Couesnon - Règlement

Règlement du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant du Couesnon, approuvé par arrêté préfectoral du 12 décembre 2013.

Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Couesnon
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Couesnon, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-93117
Langue :
Français
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Commune :
ANTRAIN (35004), BAILLÉ (35011), BAZOUGES-LA-PÉROUSE (35019), BEAUCÉ (35021), BILLÉ (35025), CHAUVIGNÉ (35075), COGLÈS (35083), COMBOURTILLÉ (35086), CUGUEN (35092), FLEURIGNÉ (35112), FOUGÈRES (35115), JAVENÉ (35137), LA CHAPELLE-JANSON (35062), LA CHAPELLE-SAINT-AUBERT (35063), LA FONTENELLE (35113), LAIGNELET (35138), LANDÉAN (35142), LA SELLE-EN-COGLÈS (35323), LA SELLE-EN-LUITRÉ (35324), LE CHÂTELLIER (35071), LÉCOUSSE (35150), LE TIERCENT (35336), LUITRÉ (35163), MARCILLÉ-RAOUL (35164), MÉZIÈRES-SUR-COUESNON (35178), MONTOURS (35191), MONTREUIL-DES-LANDES (35192), NOYAL-SOUS-BAZOUGES (35205), PARCÉ (35214), PARIGNÉ (35215), PLEINE-FOUGÈRES (35222), RIMOU (35242), ROMAGNÉ (35243), ROMAZY (35244), ROZ-SUR-COUESNON (35247), SAINS (35248), SAINT-BRICE-EN-COGLÈS (35257), SAINT-CHRISTOPHE-DE-VALAINS (35261), SAINT-ÉTIENNE-EN-COGLÈS (35267), SAINT-GEORGES-DE-CHESNÉ (35269), SAINT-GEORGES-DE-GRÉHAIGNE (35270), SAINT-GERMAIN-EN-COGLÈS (35273), SAINT-HILAIRE-DES-LANDES (35280), SAINT-JEAN-SUR-COUESNON (35282), SAINT-LÉGER-DES-PRÉS (35286), SAINT-MARC-LE-BLANC (35292), SAINT-MARC-SUR-COUESNON (35293), SAINT-OUEN-DES-ALLEUX (35304), SAINT-OUEN-LA-ROUËRIE (35303), SAINT-RÉMY-DU-PLAIN (35309), SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES (35310), SENS-DE-BRETAGNE (35326), SOUGÉAL (35329), TRANS-LA-FORÊT (35339), TREMBLAY (35341), VENDEL (35348), VIEUX-VIEL (35354), VIEUX-VY-SUR-COUESNON (35355), ARGOUGES (50018), AUCEY-LA-PLAINE (50019), BEAUVOIR (50042), CARNET (50100), HUISNES-SUR-MER (50253), LA CROIX-AVRANCHIN (50154), LE MONT-SAINT-MICHEL (50353), 50284, MONTANEL (50337), PONTORSON (50410), SACEY (50443), SAINT-JAMES (50487), TANIS (50589), 50630, VILLIERS-LE-PRÉ (50640)
Département :
ILLE-ET-VILAINE (35), MANCHE (50)
Région :
BRETAGNE (53), BASSE-NORMANDIE (25)
Masse d'eau :
LA LOISANCE DEPUIS SAINT-GERMAIN-EN-COGLES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR020), LA MINETTE DEPUIS SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR018), LA TAMOUTE DEPUIS NOYAL-SOUS-BAZOUGES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR019), LE COUESNON DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA LOISANCE JUSQU'AU BARRAGE DU BEAUVOIR (GR012), LE COUESNON DEPUIS LUITRE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOISANCE (GR013), LE GUERGE DEPUIS FERRE (LE) JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR022), LE NANCON DEPUIS LANDEAN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR017), LE TRONCON DEPUIS ARGOUGES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR021), RAU DE LA CHENELAIS DEPUIS PLEINE-FOUGERES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE COUESNON (GR023), Rance - Frémur (GG014), Vilaine (GG015), Couesnon (GG016), Mayenne (GG018), Socle du bassin versant de la Sélune (HG504)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
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