Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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scientifiques et
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SAGE Automne révisé - Réglement

  • Article 1 : Traiter le phosphore des eaux usées
  • Article 2 : Compenser la dégradation des zones humides
  • Article 3 : Préserver le lit mineur des cours d’eau
  • Article 4 : Préserver les berges des cours d’eau
  • Article 5 : Protéger les cours d’eau de nouveaux plans d’eau
  • Article 6 : Limiter les effets des plans d’eau existants
  • Article 7 : Préserver la continuité écologique des cours d’eau
Auteurs du document :
SAGEBA
Diffuseur des métadonnées :
SAGEBA, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, Règlement, gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-96648
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
COYOLLES (02232), HARAMONT (02368), LARGNY-SUR-AUTOMNE (02410), VILLERS-COTTERÊTS (02810), AUGER-SAINT-VINCENT (60027), BÉTHANCOURT-EN-VALOIS (60066), BÉTHISY-SAINT-MARTIN (60067), BÉTHISY-SAINT-PIERRE (60068), BOISSY-FRESNOY (60079), BONNEUIL-EN-VALOIS (60083), CRÉPY-EN-VALOIS (60176), DUVY (60203), ÉMÉVILLE (60207), FEIGNEUX (60231), FRESNOY-LA-RIVIÈRE (60260), FRESNOY-LE-LUAT (60261), GILOCOURT (60272), GLAIGNES (60274), GONDREVILLE (60279), LÉVIGNEN (60358), MORIENVAL (60430), NÉRY (60447), ORMOY-VILLERS (60479), ORROUY (60481), PÉROY-LES-GOMBRIES (60489), ROCQUEMONT (60543), ROSIÈRES (60546), ROUVILLE (60552), RUSSY-BÉMONT (60561), SAINT-SAUVEUR (60597), SAINT-VAAST-DE-LONGMONT (60600), SAINTINES (60578), SÉRY-MAGNEVAL (60618), TRUMILLY (60650), VAUCIENNES (60658), VAUMOISE (60661), VERBERIE (60667), VERSIGNY (60671), VEZ (60672)
Département :
AISNE (02), OISE (60)
Région :
PICARDIE (22)
Masse d'eau :
L'Automne de sa source au confluent de l'Oise (exclu) (HR217A), le Ru de Sainte Marie de sa source au confluent de l'Automne (exclu) (HR217B), Éocène du Valois (HG104), Éocène du bassin versant de l'Ourcq (HG105), Lutétien - Yprèsien du Soissonnais-Laonnois (HG106), Alluvions de l'Oise (HG002), Éocène du Valois (HG104), Lutétien - Yprèsien du Soissonnais-Laonnois (HG106), Albien-néocomien captif (HG218), Craie picarde (HG205), Albien-néocomien captif (HG218), Albien-néocomien captif (HG218)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
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