Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Orge et Yvette

Les règles de fonctionnement sont adoptées par les membres de le CLE lors de la réunion de la CLE du 26 septembre 2014.

Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Orge et Yvette
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Orge et Yvette, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-94865
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ANGERVILLIERS (91017), ARPAJON (91021), ATHIS-MONS (91027), AUTHON-LA-PLAINE (91035), BALLAINVILLIERS (91044), BOISSY-LE-SEC (91081), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085), BOULLAY-LES-TROUX (91093), BRÉTIGNY-SUR-ORGE (91103), BREUILLET (91105), BREUX-JOUY (91106), BRIIS-SOUS-FORGES (91111), BRUYÈRES-LE-CHÂTEL (91115), BURES-SUR-YVETTE (91122), CHAMPLAN (91136), CHATIGNONVILLE (91145), CHILLY-MAZARIN (91161), CORBREUSE (91175), COURSON-MONTELOUP (91186), DOURDAN (91200), ÉGLY (91207), ÉPINAY-SUR-ORGE (91216), FONTENAY-LÈS-BRIIS (91243), FORGES-LES-BAINS (91249), GIF-SUR-YVETTE (91272), GOMETZ-LA-VILLE (91274), GOMETZ-LE-CHÂTEL (91275), GUIBEVILLE (91292), JANVRY (91319), JUVISY-SUR-ORGE (91326), LA FORÊT-LE-ROI (91247), LA NORVILLE (91457), LA VILLE-DU-BOIS (91665), LES GRANGES-LE-ROI (91284), LES MOLIÈRES (91411), LES ULIS (91692), LEUVILLE-SUR-ORGE (91333), LE VAL-SAINT-GERMAIN (91630), LIMOURS (91338), LINAS (91339), LONGJUMEAU (91345), LONGPONT-SUR-ORGE (91347), MARCOUSSIS (91363), MONTLHÉRY (91425), MORANGIS (91432), MORSANG-SUR-ORGE (91434), NOZAY (91458), OLLAINVILLE (91461), ORSAY (91471), PECQUEUSE (91482), RICHARVILLE (91519), ROINVILLE (91525), SAINT-AUBIN (91538), SAINT-CHÉRON (91540), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (91546), SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (91549), SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON (91552), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (91560), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (91568), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570), SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES (91578), SAINT-YON (91581), SAULX-LES-CHARTREUX (91587), SAVIGNY-SUR-ORGE (91589), SERMAISE (91593), SOUZY-LA-BRICHE (91602), VAUGRIGNEUSE (91634), VILLEBON-SUR-YVETTE (91661), VILLECONIN (91662), VILLEJUST (91666), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (91667), VILLIERS-LE-BÂCLE (91679), VILLIERS-SUR-ORGE (91685), AUFFARGIS (78030), BONNELLES (78087), BULLION (78120), CERNAY-LA-VILLE (78128), CHÂTEAUFORT (78143), CHEVREUSE (78160), CHOISEL (78162), CLAIREFONTAINE-EN-YVELINES (78164), DAMPIERRE-EN-YVELINES (78193), LA CELLE-LES-BORDES (78125), LA VERRIÈRE (78644), LE MESNIL-SAINT-DENIS (78397), LE PERRAY-EN-YVELINES (78486), LES ESSARTS-LE-ROI (78220), LÉVIS-SAINT-NOM (78334), LONGVILLIERS (78349), MAGNY-LES-HAMEAUX (78356), MILON-LA-CHAPELLE (78406), PONTHÉVRARD (78499), ROCHEFORT-EN-YVELINES (78522), SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES (78537), SAINTE-MESME (78569), SAINT-FORGET (78548), SAINT-LAMBERT (78561), SAINT-MARTIN-DE-BRÉTHENCOURT (78564), SAINT-RÉMY-LÈS-CHEVREUSE (78575), SENLISSE (78590), SONCHAMP (78601), VIEILLE-ÉGLISE-EN-YVELINES (78655)
Département :
ESSONNE (91), YVELINES (78)
Région :
ILE-DE-FRANCE (11)
Masse d'eau :
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus) (HR97), L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu) (HR98), L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus) (HR99A), L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu) (HR99B), la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu) (HR73B), Tertiaire du Mantois à l'Hurepoix (HG102), Tertiaire - Champigny - en Brie et Soissonnais (HG103), Calcaires tertiaires libres de Beauce (GG092), Craie altérée du Neubourg-Iton-plaine de Saint-André (HG211), Albien-néocomien captif (HG218), Etang de Hollande (HL09)
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