Vous êtes ici :
Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne adoptées le 5 juillet 2011
Règles de fonctionnement de la CLE révisées suite au renouvellement de la CLE (arrêté préfectoral du 12 décembre 2010) et à la création du Syndicat intercommunal des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne (SBCDol) au 1er janvier 2011 pour assurer le portage du SAGE.
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de BretagneMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
ENVIRONNEMENTDate :
2011-07-05Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-85663Langue :
FrançaisCommune :
BAGUER-MORVAN (35009), BAGUER-PICAN (35010), BONNEMAIN (35029), LA BOUSSAC (35034), CHERRUEIX (35078), DOL-DE-BRETAGNE (35095), EPINIAC (35104), LA FRESNAIS (35116), LA GOUESNIÈRE (35122), HIREL (35132), LANHÉLIN (35147), LILLEMER (35153), MONT-DOL (35186), PLERGUER (35224), ROZ-LANDRIEUX (35246), SAINT-BENOÎT-DES-ONDES (35255), SAINT-GUINOUX (35279), SAINT-MARCAN (35291), TRESSÉ (35344), LE VIVIER-SUR-MER (35361), LE TRONCHET (35362), BROUALAN (35044), CANCALE (35049), CHÂTEAUNEUF-D'ILLE-ET-VILAINE (35070), COMBOURG (35085), CUGUEN (35092), LOURMAIS (35159), MEILLAC (35172), MINIAC-MORVAN (35179), PLEINE-FOUGÈRES (35222), PLESDER (35225), PLEUGUENEUC (35226), ROZ-SUR-COUESNON (35247), SAINS (35248), SAINT-BROLADRE (35259), SAINT-GEORGES-DE-GRÉHAIGNE (35270), SAINT-MÉLOIR-DES-ONDES (35299), SAINT-PÈRE (35306), SAINT-PIERRE-DE-PLESGUEN (35308), TRANS-LA-FORÊT (35339), TRÉMEHEUC (35342)Département :
ILLE-ET-VILAINE (35)Région :
BRETAGNE (53)Masse d'eau :
LE GUYOULT DEPUIS EPINIAC JUSQU'A LA MER (GR0024), LE BIEZ JEAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A PLERGUER (GR0025a), LE BIEZ JEAN DEPUIS PLERGUER JUSQU'A LA MER (GR0025b), LE GUILLOCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE GUYOULT (GR1430), LE MELEUC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE BIEZ JEAN (GR1438), LE LANDAL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE GUYOULT (GR1596), LE GUYOULT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A EPINIAC (GR1597), Marais de Dol (GG123)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-des-bassins-cotiers-de-la-region-de-dol-de-bretagne-adopt2
Evaluer cette notice:
Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEAU), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)