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Règlement du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence
Le présent document a été validé par la Commission Locale de l’Eau du SAGE Bas Dauphiné Plaine de
Valence le 3 décembre 2019 et approuvé par arrêté inter-préfectoral n°26-2019-12-23-020 et n°38-2019-12-23-
009 du 23 décembre 2019.
Auteurs du document :
SAGE Bas Dauphiné plaine de ValenceMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
TYPOLOGIE DES EAUXDate :
2019-12-23Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-158576Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
ALIXAN (26004), ALLEX (26006), AMBONIL (26007), ARTHÉMONAY (26014), AUTICHAMP (26021), BARBIÈRES (26023), BARCELONNE (26024), BATHERNAY (26028), BEAUMONT-LÈS-VALENCE (26037), BEAUMONT-MONTEUX (26038), BEAUREGARD-BARET (26039), BEAUVALLON (26042), BÉSAYES (26049), BOURG-DE-PÉAGE (26057), BOURG-LÈS-VALENCE (26058), BREN (26061), CHABEUIL (26064), CHABRILLAN (26065), CHANOS-CURSON (26071), CHANTEMERLE-LES-BLÉS (26072), CHARMES-SUR-L'HERBASSE (26077), CHARPEY (26079), CHÂTEAUDOUBLE (26081), CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE (26083), CHÂTEAUNEUF-SUR-ISÈRE (26084), CHÂTILLON-SAINT-JEAN (26087), CHATUZANGE-LE-GOUBET (26088), CHAVANNES (26092), CLAVEYSON (26094), CLÉRIEUX (26096), COMBOVIN (26100), CRÉPOL (26107), CREST (26108), CROZES-HERMITAGE (26110), DIVAJEU (26115), ÉTOILE-SUR-RHÔNE (26124), EURRE (26125), EYMEUX (26129), FAY-LE-CLOS (26133), GÉNISSIEUX (26139), GEYSSANS (26140), GRANE (26144), GRANGES-LES-BEAUMONT (26379), HAUTERIVES (26148), HOSTUN (26149), JAILLANS (26381), LA BAUME-CORNILLANE (26032), LA BAUME-D'HOSTUN (26034), LA MOTTE-DE-GALAURE (26216), LARNAGE (26156), LA ROCHE-DE-GLUN (26271), LA ROCHE-SUR-GRANE (26277), LE CHALON (26068), LE GRAND-SERRE (26143), MALISSARD (26170), MARCHES (26173), MARGÈS (26174), MARSAZ (26177), MERCUROL-VEAUNES (26179), MIRIBEL (26184), MONTCHENU (26194), MONTÉLÉGER (26196), MONTÉLIER (26197), MONTMEYRAN (26206), MONTMIRAL (26207), MONTOISON (26208), MONTRIGAUD (26210), MONTVENDRE (26212), MOURS-SAINT-EUSÈBE (26218), MUREILS (26219), OURCHES (26224), PARNANS (26225), PEYRINS (26231), PEYRUS (26232), PONT-DE-L'ISÈRE (26250), PORTES-LÈS-VALENCE (26252), RATIÈRES (26259), ROCHEFORT-SAMSON (26273), ROMANS-SUR-ISÈRE (26281), SAINT-AVIT (26293), SAINT-BARDOUX (26294), SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS (26295), SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX (26297), SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS (26298), SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE (26301), SAINT-LAURENT-D'ONAY (26310), SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE (26313), SAINT-MARTIN-D'AOÛT (26314), SAINT-MICHEL-SUR-SAVASSE (26319), SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS (26320), SAINT-PAUL-LÈS-ROMANS (26323), SAINT-UZE (26332), SAINT-VINCENT-LA-COMMANDERIE (26382), TAIN-L'HERMITAGE (26347), TERSANNE (26349), TRIORS (26355), UPIE (26358), VALENCE (26362), VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE (26365), 26366, AUBERIVES-EN-ROYANS (38018), BEAULIEU (38033), BEAUVOIR-EN-ROYANS (38036), BESSINS (38041), CHANTESSE (38074), CHASSELAY (38086), CHATTE (38095), CHEVRIÈRES (38099), COGNIN-LES-GORGES (38117), CRAS (38137), 38145, IZERON (38195), L'ALBENC (38004), LA SÔNE (38495), MONTAGNE (38245), MONTFALCON (38255), MORETTE (38263), MURINAIS (38272), NOTRE-DAME-DE-L'OSIER (38278), POLIÉNAS (38310), QUINCIEU (38330), ROYBON (38347), SAINT-ANDRÉ-EN-ROYANS (38356), SAINT ANTOINE L'ABBAYE (38359), SAINT-APPOLINARD (38360), SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE (38370), SAINT-CLAIR-SUR-GALAURE (38379), SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER (38394), SAINT-JUST-DE-CLAIX (38409), SAINT-LATTIER (38410), SAINT-MARCELLIN (38416), SAINT-PIERRE-DE-CHÉRENNES (38443), SAINT-ROMANS (38453), SAINT-SAUVEUR (38454), SAINT-VÉRAND (38463), SERRE-NERPOL (38275), TÊCHE (38500), VARACIEUX (38523), VATILIEU (38526), VINAY (38559)Région :
RHONE-ALPES (82)Masse d'eau :
Bouterne (DR1343), Canal de la Bourne (DR3053), DR444B, L'Isère de la Bourne au Rhône (DR312), L'Isère de la confluence avec le Drac à la confluence avec la Bourne (DR319), l'Herbasse de sa source au Valéré inclus et la Limone incluse (DR314), rivière le bancel (DR11721), La Bourne de la confluence avec le Méaudret jusqu'à l'Isère (DR316), La Cumane (DR1117), La Drôme de Crest au Rhône (DR438a), DR438B, La Galaure de sa source au Galaveyson (DR458), La Galaure du Galaveyson au Rhône (DR457), La Joyeuse (DR1110), La Savasse (DR1108), La Véore de la D538 (Chabeuil) au Rhône (DR448a), DR448B, Le Châlon (DR1107), Le Doux de la Daronne au Rhône (DR452), Le Furand et son affluent le Merdaret (DR315), ruisseau de bost (DR10618), Le Rhône de la confluence Isère à Avignon (DR2007), Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère (DR2006), Le Tréry (DR320), Le canal Fure-Morge (DR322c), Veaune (DR1099), DR2007A, DR2007B, l'Herbasse de la Limone à l'Isère (DR313), DR466A, rivière la drevenne (DR10217), rivière la tessonne (DR12061), rivière la verne (DR10646), ruisseau d'ozon (DR10666), ruisseau de baillardier (DR10235), ruisseau de béaure (DR11210), ruisseau de grenette (DR11495), ruisseau de l'aigue noire (DR11766), ruisseau de la maladière (DR12104), ruisseau de lambres (DR10567), ruisseau de regrimay (DR10774), ruisseau de riaille (DR11778), ruisseau de saint laurent (DR11331), ruisseau de saleine (DR10705), ruisseau de serne (DR10353), ruisseau l'armelle (DR11446), ruisseau l'ivéry (DR10904), ruisseau l'écoutay (DR10975), ruisseau la barberolle (DR10394), ruisseau la grande rigole (DR10458), ruisseau la lierne (DR11877), ruisseau la lèze (DR11295), ruisseau la vermeille (DR11913), ruisseau la vollonge (DR11017), ruisseau le bessey (DR10670), ruisseau le bial rochas* (DR11096), ruisseau le bion (DR11092), ruisseau le frison (DR11575), ruisseau le galaveyson (DR11300), ruisseau le gerbert (DR11611), ruisseau le guimand (DR11793), ruisseau le merdaret (DR10713), ruisseau le nant (DR10416), ruisseau le pétochin (DR10081), ruisseau le riousset (DR10364), ruisseau le valley (DR11436), ruisseau le valéré (DR10710), ruisseau le versoud (DR11626), ruisseau le vézy (DR10010), Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques (DG219), Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux (DG613), Alluvions de la Drôme à l'aval de Crest (DG337), Alluvions du Rhône du confluent de l'Isère à la Durance + alluvions basses vallée Ardèche, Cèze (DG324), Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques (DG219), Alluvions du Rhône entre le confluent de la Saône et de l'Isère + alluvions du Garon (DG325), Alluvions de l'Isère aval de Grenoble (DG313), Formations variées en domaine complexe du Piémont du Vercors (DG515), Calcaires et marnes crétacés du massif du Vercors (DG111), Alluvions anciennes de la Plaine de Valence et terrasses de l'Isère (DG103), Formations marno-calcaires et grèseuses dans BV Drôme Roubion, Eygues, Ouvèze (DG508), Socle Monts du Vivarais BV Rhône, Eyrieux et Volcanisme du Mézenc (DG612), Calcaires jurassiques de la bordure des Cévennes (DG118), Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques (DG219), Socle Monts du lyonnais, beaujolais, maconnais et chalonnais BV Saône (DG611), Formations variées en domaine complexe du Piémont du Vercors (DG515), Alluvions anciennes de la Plaine de Valence et terrasses de l'Isère (DG103), Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux (DG613)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/reglement-du-sage-bas-dauphine-plaine-de-valence0
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