Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Rapport d'activités 2013 validé par la CLE

SAGE du Bassin Houiller - Rapport annuel 2013 validé par la CLE le mardi 9 juin 2015.


Ce rapport est établi conformément à l’article R212-34 du Code de l’Environnement. Adopté en séance plénière, il est transmis au préfet de chacun des départements intéressés, au préfet coordonnateur de bassin et au comité de bassin concernés.

Auteurs du document :
Agnès DAUNOIS, animatrice SAGE
Diffuseur des métadonnées :
Agnès DAUNOIS, animatrice SAGE, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Gouvernance, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Rapports (bilan, évaluation, activité, ...), gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-96093
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ALSTING (57013), ALTVILLER (57015), BAMBIDERSTROFF (57047), BEHREN-LÈS-FORBACH (57058), BÉNING-LÈS-SAINT-AVOLD (57061), BERVILLER-EN-MOSELLE (57069), BETTING (57073), BISTEN-EN-LORRAINE (57087), BOUCHEPORN (57095), BOUSBACH (57101), CARLING (57123), COCHEREN (57144), COUME (57154), CRÉHANGE (57159), CREUTZWALD (57160), DALEM (57165), DIESEN (57765), ELVANGE (57190), ETZLING (57202), FALCK (57205), FARÉBERSVILLER (57207), FAULQUEMONT (57209), FLÉTRANGE (57217), FOLKLING (57222), FOLSCHVILLER (57224), FORBACH (57227), FOULIGNY (57230), FREYMING-MERLEBACH (57240), GUENVILLER (57271), GUERTING (57274), GUESSLING-HÉMERING (57275), GUINGLANGE (57276), HALLERING (57284), HAM-SOUS-VARSBERG (57288), HARGARTEN-AUX-MINES (57296), HAUTE-VIGNEULLES (57714), HENRIVILLE (57316), HOMBOURG-HAUT (57332), KERBACH (57360), LACHAMBRE (57373), LAUDREFANG (57386), LELLING (57389), L'HÔPITAL (57336), LONGEVILLE-LÈS-SAINT-AVOLD (57413), MACHEREN (57428), MARANGE-ZONDRANGE (57444), MERTEN (57460), MORSBACH (57484), NARBÉFONTAINE (57495), NIEDERVISSE (57507), OBERVISSE (57519), ŒTING (57521), PETITE-ROSSELLE (57537), PONTPIERRE (57549), PORCELETTE (57550), RÉMERING (57570), ROSBRUCK (57596), SAINT-AVOLD (57606), SCHŒNECK (57638), SEINGBOUSE (57644), SPICHEREN (57659), STIRING-WENDEL (57660), TÉTERCHEN (57667), TETING-SUR-NIED (57668), THÉDING (57669), TRITTELING-REDLACH (57679), TROMBORN (57681), VAHL-LÈS-FAULQUEMONT (57686), VALMONT (57690), VARSBERG (57696), VILLING (57720), ZIMMING (57762)
Département :
MOSELLE (57)
Région :
LORRAINE (41)
Masse d'eau :
ROSSELLE 2 (CR456), BISTEN (CR458), NIED ALLEMANDE 1 (CR459), NIED ALLEMANDE 2 (CR460), IHNERBACH (CR464), ELLBACH (CR462), RUISSEAU D'OTTONVILLE (CR463), ROSSELLE 3 (CR457), RUISSEAU DE LIXING (CR454), ROSSELLE 1 (CR455), Calcaires du Muschelkalk (CG006), Grès du Trias inférieur du bassin houiller (CG028), Plateau lorrain versant Rhin (CG008), Argiles du Muschelkalk (CG024), Grès vosgien captif non minéralisé (CG005)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/rapport-d-activites-2013-valide-par-la-cle0
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