Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
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Agence de l’Eau Seine Normandie
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Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
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Office de l’eau de la Réunion
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Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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ETUDE DE DIVERSES HYPOTHESES DE MISE EN OEUVRE ET DE L'IMPACT D'UNE REDEVANCE SUR LA MODIFICATION DU CHAMP D'EXPANSION DES CRUES - NOTE DE SYNTHESE SUR LA FAISABILITE ET LA FORMULATION DES ASSIETTES

L'OBJECTIF TECHNIQUE DE L'ETUDE EST DE PROPOSER UNE TRADUCTION EN TERME DE REDEVANCE DES PERTURBATIONS INDUITES PAR LA PRESENCE D'AMENAGEMENT DANS LE CHAMP D'EXPANSION DES CRUES, DEUX SCENARII SONT ENVISAGES, QUI REFLETENT DIFFEREMMENT LES PERTURBATIONS REPERTORIEES. LES IMPLICATIONS ECONOMIQUES SONT EXAMINEES A LA FOIS EN TERMES GENERAUX ET DANS UNE APPROCHE COMPARATIVE POUR CHACUN DES SCENARII.
Auteurs du document :
AERMC, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
REDEVANCE MODIFICATION DU REGIME DES EAUX, REDEVANCE AGENCE, BUDGET AGENCE, CRUE, IMPACT
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00031091
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
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