ELABORATION D'UN BAREME FORFAITAIRE POUR L'ACTIVITE PLAT CUISINE

FACE A L'EVOLUTION DES TECHNIQUES DE FABRICATION ET DE LA DIVERSITE DES ACTIVITES EXERCEES DANS LE DOMAINE AGROALIMENTAIRE,IL PARAIT INDISPENSABLE POUR L'AGENCE DE L'EAU D'AMELIORER LA CONNAISSANCE DES POLLUTIONS GENEREES PAR L'ACTIVITE PLAT CUISINE.LE BUT DE CETTE ETUDE EST DONC D'ETABLIR UN BAREME FORFAITAIRE PERMETTANT LE CALCUL DE LA REDEVANCE SUR LA POLLUTION DES EAUX POUR LES ENTREPRISES PLATS CUISINES.APRES UNE PRESENTATION DE L'AGENCE DE L'EAU,L'ETUDE DEFINIT ET CIBLE LE SECTEUR ET LES ENTREPRISES CONCERNEES.DEUX BAREMES RELATIFS AUX PLATS CUISINES ONT ENFIN ETE PROPOSES,LE PREMIER EST BASE SUR LES PRODUITS FINIS,LE SECOND SUR LES ACTIVITES ELEMENTAIRES DES PROCESS DE FABRICATION.

Auteurs du document :

MATHIEU C, OVIAL C, ECOLE DES MINES ALES, AERMC

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Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Diffuseur des métadonnées :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Mots clés :

INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE, REDEVANCE DE POLLUTION, REDEVANCE AGENCE

Date :

1997

Type de ressource :

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