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Contrat Seille (2ème) - Document de synthèse

Dossier de synthèse sur le second contrat Seille.

Auteurs du document :

EPTB Saône et Doubs

Diffuseur des métadonnées :

EPTB Saône et Doubs, Office International de l'Eau (métadonnées)

Mots clés :

Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Dossier définitif, gestion locale de l'eau

Date :

2012-02-01

Format :

text/xml

Identifiant Documentaire :

gesteau-93367

Langue :

Français

Télécharger les documents :

https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/dossier_definitif_-_document_de_synthese.pdf

Commune :

BANTANGES (71018), BEAUREPAIRE-EN-BRESSE (71027), BEAUVERNOIS (71028), BELLEVESVRE (71029), BOSJEAN (71044), BOUHANS (71045), BRANGES (71056), BRIENNE (71061), BRUAILLES (71064), CHAMPAGNAT (71079), CONDAL (71143), CUISEAUX (71157), CUISERY (71158), DOMMARTIN-LÈS-CUISEAUX (71177), FLACEY-EN-BRESSE (71198), FRANGY-EN-BRESSE (71205), FRONTENAUD (71209), HUILLY-SUR-SEILLE (71234), JOUDES (71243), JOUVENÇON (71244), JUIF (71246), LA CHAPELLE-NAUDE (71092), LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR (71093), LA CHAPELLE-THÈCLE (71097), LA CHAUX (71121), LA FRETTE (71206), LA GENÊTE (71213), LA TRUCHÈRE (71549), LE FAY (71196), LE MIROIR (71300), LE PLANOIS (71352), LE TARTRE (71534), LOISY (71261), LOUHANS (71263), MÉNETREUIL (71293), MONTAGNY-PRÈS-LOUHANS (71303), MONTCONY (71311), MONTJAY (71314), MONTPONT-EN-BRESSE (71318), MONTRET (71319), MOUTHIER-EN-BRESSE (71326), RANCY (71365), RATENELLE (71366), RATTE (71367), ROMENAY (71373), SAGY (71379), SAILLENARD (71380), SAINT-ANDRÉ-EN-BRESSE (71386), SAINT-GERMAIN-DU-BOIS (71419), SAINT-MARTIN-DU-MONT (71454), SAINT-USUGE (71484), SAINT-VINCENT-EN-BRESSE (71489), SAINTE-CROIX (71401), SAVIGNY-EN-REVERMONT (71506), SAVIGNY-SUR-SEILLE (71508), SENS-SUR-SEILLE (71514), SERLEY (71516), SIMARD (71523), SORNAY (71528), TORPES (71541), VARENNES-SAINT-SAUVEUR (71558), VÉRISSEY (71568), VINCELLES (71580), ALIÈZE (39007), ARLAY (39017), LA CHAILLEUSE (39021), AUGEA (39025), AUGISEY (39027), BALANOD (39035), BAUME-LES-MESSIEURS (39041), BEAUFORT (39043), BERSAILLIN (39049), BIEFMORIN (39054), BLETTERANS (39056), BLOIS-SUR-SEILLE (39057), BOIS-DE-GAND (39060), BONNAUD (39064), BORNAY (39066), BRÉRY (39075), BRIOD (39079), CESANCEY (39088), CHAMPROUGIER (39100), CHAPELLE-VOLAND (39104), CHÂTEAU-CHALON (39114), CHÂTILLON (39122), CHAUMERGY (39124), CHAZELLES (39135), CHEMENOT (39136), CHÊNE-BERNARD (39139), CHÊNE-SEC (39140), CHEVREAUX (39142), CHILLE (39145), CHILLY-LE-VIGNOBLE (39146), COLONNE (39159), COMMENAILLES (39160), CONDAMINE (39162), CONLIÈGE (39164), COSGES (39167), COURBETTE (39168), COURBOUZON (39169), COURLANS (39170), COURLAOUX (39171), COUSANCE (39173), HAUTEROCHE (39177), CUISIA (39185), DARBONNAY (39191), DESNES (39194), DIGNA (39197), DOMBLANS (39199), 39215, FAY-EN-MONTAGNE (39222), FONTAINEBRUX (39229), FOULENAY (39234), FRANCHEVILLE (39236), FRÉBUANS (39241), FROIDEVILLE (39243), FRONTENAY (39244), GATEY (39245), GERUGE (39250), GEVINGEY (39251), GIZIA (39255), 39260, GRUSSE (39264), L'AUBÉPIN (39023), L'ÉTOILE (39217), LA CHARME (39110), LA CHASSAGNE (39112), LA CHAUX-EN-BRESSE (39132), LA MARRE (39317), LADOYE-SUR-SEILLE (39272), LARNAUD (39279), LAVIGNY (39288), LE CHATELEY (39119), LE DESCHAUX (39193), LE LOUVEROT (39304), LE PIN (39421), LE VERNOIS (39553), LE VILLEY (39575), LES DEUX-FAYS (39196), LES ESSARDS-TAIGNEVAUX (39211), LES HAYS (39266), LES REPÔTS (39457), LOMBARD (39296), LONS-LE-SAUNIER (39300), MACORNAY (39306), MALLEREY (39309), MANTRY (39310), MAYNAL (39320), MENÉTRU-LE-VIGNOBLE (39321), MESSIA-SUR-SORNE (39327), MIÉRY (39330), 39332, MOIRON (39334), MONAY (39342), MONTAGNA-LE-RECONDUIT (39346), MONTAIGU (39348), MONTAIN (39349), MONTMOROT (39362), NANC-LÈS-SAINT-AMOUR (39378), NANCE (39379), 39382, NEUBLANS-ABERGEMENT (39385), NEVY-SUR-SEILLE (39388), NOGNA (39390), ORBAGNA (39395), PANNESSIÈRES (39404), PASSENANS (39407), PERRIGNY (39411), PETIT-NOIR (39415), PLAINOISEAU (39422), PLEURE (39429), POIDS-DE-FIOLE (39431), PUBLY (39445), QUINTIGNY (39447), RECANOZ (39454), RELANS (39456), REVIGNY (39458), ROSAY (39466), ROTALIER (39467), RUFFEY-SUR-SEILLE (39471), RYE (39472), SAINT-AMOUR (39475), SAINT-DIDIER (39480), 39482, SAINT-JEAN-D'ÉTREUX (39484), SAINT-LAMAIN (39486), 39488, SAINT-LOTHAIN (39489), SAINT-MAUR (39492), SAINTE-AGNÈS (39474), SELLIÈRES (39508), SERGENAUX (39511), SERGENON (39512), TASSENIÈRES (39525), THOISSIA (39532), TOULOUSE-LE-CHÂTEAU (39533), TRENAL (39537), VERCIA (39549), VERGES (39550), VÉRIA (39551), VERNANTOIS (39552), VERS-SOUS-SELLIÈRES (39555), VEVY (39558), VILLENEUVE-SOUS-PYMONT (39567), VILLEVIEUX (39574), VINCELLES (39576), VINCENT (39577), VOITEUR (39582), ATTIGNAT (01024), BEAUPONT (01029), BÉNY (01038), COLIGNY (01108), CORMOZ (01124), COURMANGOUX (01127), COURTES (01128), CRAS-SUR-REYSSOUZE (01130), CURCIAT-DONGALON (01139), DOMSURE (01147), DROM (01150), ÉTREZ (01154), FOISSIAT (01163), JASSERON (01195), LESCHEROUX (01212), MARBOZ (01232), MEILLONNAS (01241), PIRAJOUX (01296), 01312, SAINT-ÉTIENNE-DU-BOIS (01350), SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX (01380), SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (01388), SALAVRE (01391), SERMOYER (01402), VAL-REVERMONT (01426), VERJON (01432), VERNOUX (01433), VESCOURS (01437), VILLEMOTIER (01445)

Département :

SAONE-ET-LOIRE (71), JURA (39), AIN (01)

Région :

BOURGOGNE (26), FRANCHE-COMTE (43), RHONE-ALPES (82)

Masse d'eau :

L'Orain (DR615), La Veyle de l'Etre au Renon (DR583), DR584D, Le Suran de sa source à l'amont de Chavannes-sur-Suran (DR489), La Veyle du Renon à la Saône (DR581), DR495B, L'Ain de l'Angillon jusqu'à la retenue de Blye (DR503), La Veyle du plan d'eau de St Denis lès Bourg à l'Etre inclus (DR2010), Le Suran de l'amont de Chavannes-sur-Suran à Résignel (DR2016), DR1807A, Lange (DR1414), La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne (DR601), Le Renon (DR582), DR587B, Le Drouvenant (DR502), La Dheune du ruisseau de Meursault à la Saône (DR608), L'Ain de l'aval de Vouglans jusqu'à l'amont de Coiselet (DR500), Les Sanes (DR597), La Brenne (DR600), La Cuisance (DR618), DR584C, Le Reyssouzet (DR593b), DR593C, L'Ain de la retenue du Coiselet au barrage de l'Allemant (DR491), La Valouse amont (DR493a), Le Valouson et la Thoreigne (DR493b), L'Oignin du barrage de Charmines à sa confluence avec l'Ain (DR494), L'Ain de la retenue de Blye jusqu'à l'amont de Vouglans (DR501), Le Solnan (DR598a), La Bienne du Tacon à la confluence avec l'Ain (DR498), La Seille de la Brenne au Solnan (DR1803), La Guyotte (DR613), DR593A, Le Sevron jusqu'à sa confluence avec le Solnan (DR598b), La Valouse du Valouson à l'Ain (DR492), L'Oignin du bief Dessous-Roche au barrage de Trablettes inclus (DR495a), DR1806D, Le Doubs du Barrage de Crissey à la confluence avec la Saône (DR1808), La Vallière Sonette incluse (DR599), Le Meuzin (DR609), La Ressouze de sa source au plan d'eau de Bouvant (DR594), La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône (DR596), La Petite Veyle (DR580), Alluvions de la Bresse - plaine de Bletterans (DG346), Alluvions de la Bresse - plaine de la Vallière (DG349), Domaine marneux de la Bresse (DG505), Domaine triasique et liasique du Vignoble jurassien (DG516), Formations plioquaternaires Dombes - sud (DG135), Domaine marneux de la Bresse (DG505), lac de vouglans (DL16), grand lac de Clairvaux (DL26), le petit lac (DL31), Cize-Bolozon (DL42), lac de coiselet (DL17), retenue de Charmine-Moux (DL43), gravière de montrevel n°1 (DL40), gravière de saint-denis-lès-bourg (DL41)

Permalien :

https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/contrat-seille-2eme-document-de-synthese0

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