Circulaire n° 95-18 du 4 janvier 1995 relative à l'opération "Pavillon bleu d'Europe 1995 des communes littorales" menée par l'Office Français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe. Appui technique de l'Administration française
Auteurs du document :
PAPPALARDO M, MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Mots clés :
EAU, CIRCULAIRE, OPERATION PAVILLON BLEU, PROCEDURE, ROLE DE L'ETAT, COMMUNE, MER, LITTORAL, PORT DE PLAISANCE, J- EAU
Date :
1995
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
78206
Langue :
Français
Couverture géographique :
DOM-TOM, FRANCE -- FR
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