Aide à la rédaction des cahiers des charges concernant les études de conception d'ouvrages de franchissement

L'objet de ce document est d'aider les maîtres d'ouvrages à la définition et à la rédaction de cahiers des charges adaptés à la conception des dispositifs destinés à permettre le franchissement (à la montaison et/ou à dévalaison) d'un obstacle par la faune piscicole. On rappelle dans une première partie les différents éléments de mission de maîtrise d'ouvre définis dans la loi MOP relative à la maîtrise d'ouvrage publique. On passe ensuite en revue les différents éléments d'une mission en insistant sur la phase des études : études préliminaires (état des lieux et esquisse), avant projet, projet. On détaille les divers éléments que doit comporter le cahier des charges d'une étude. On définit ce qui est attendu comme rendu au niveau de chaque élément de mission. On insiste sur l'importance de la première phase des études, phase de recueil des données indispensables à la conception d'un dispositif. On rappelle que la conception d'un dispositif de franchissement nécessite impérativement une très bonne connaissance du site, au point de vue topographique, hydrologique et hydraulique.