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EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
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Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Aide à la rédaction des cahiers des charges concernant les études de conception d'ouvrages de franchissement

L'objet de ce document est d'aider les maîtres d'ouvrages à la définition et à la rédaction de cahiers des charges adaptés à la conception des dispositifs destinés à permettre le franchissement (à la montaison et/ou à dévalaison) d'un obstacle par la faune piscicole. On rappelle dans une première partie les différents éléments de mission de maîtrise d'ouvre définis dans la loi MOP relative à la maîtrise d'ouvrage publique. On passe ensuite en revue les différents éléments d'une mission en insistant sur la phase des études : études préliminaires (état des lieux et esquisse), avant projet, projet. On détaille les divers éléments que doit comporter le cahier des charges d'une étude. On définit ce qui est attendu comme rendu au niveau de chaque élément de mission. On insiste sur l'importance de la première phase des études, phase de recueil des données indispensables à la conception d'un dispositif. On rappelle que la conception d'un dispositif de franchissement nécessite impérativement une très bonne connaissance du site, au point de vue topographique, hydrologique et hydraulique.
Auteurs du document :
ANONYME, CSP
Diffuseur des métadonnées :
Office français de la biodiversité
Mots clés :
CAHIER DES CHARGES, CONCEPTION D'OUVRAGES, FRANCHISSEMENT, OBSTACLE A LA MIGRATION
Thème (issu du Text Mining) :
SCIENCES EXACTES SCIENCES HUMAINES, HYDRAULIQUE - HYDROLOGIE
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Source :
GHAAPPE RA04.04. 14p.
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Accès libre
Niveau de lecture :
Rapport technique
Accéder à la notice source :
Télécharger les documents :
Emprise nationale :
FXX
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