AMENAGEMENT FONCIER D'HILLION : ETUDE D'IMPACT VALANT DOCUMENT D'INCIDENCES AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 A L.214-6 ET L.414-4 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

Le présent dossier constitue l'étude d'impact d'aménagement foncier de la commune d'Hillion, correspondant au volet du programme Breizh Bocage engagé sur ce territoire. Elle comprend : une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles, les espaces naturels agricoles, forestiers ou de loisirs, affectés par l'aménagement foncier ; les raisons pour lesquelles le projet d'aménagement foncier a été retenu ; une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l'environnement ; les mesures envisagées pour supprimer, réduire ou compenser les conséquences dommageables au projet sur l'environnement ainsi que l'estimation des dépenses correspondantes, puis enfin, une analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet sur l'environnement.

Auteurs du document :

AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE, AELB, CONSEIL GENERAL COTES D'ARMOR, OUEST INFRA

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Agence de l'eau Loire Bretagne

Diffuseur des métadonnées :

Agence de l'eau Loire Bretagne

Mots clés :

ETUDE D'IMPACT, AMENAGEMENT FONCIER, REMEMBREMENT, PAYSAGE, BOCAGE, FINANCEMENT, REHABILITATION PAYSAGERE

Thème (issu du Text Mining) :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PAYSAGE, ENVIRONNEMENT

Date :

2006-12-01