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AMENAGEMENT FONCIER D'HILLION : ETUDE D'IMPACT VALANT DOCUMENT D'INCIDENCES AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 A L.214-6 ET L.414-4 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00018340
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00018340
Auteur(s):
AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,AELB,CONSEIL GENERAL COTES D'ARMOR,OUEST INFRA
Mots clés
ETUDE D'IMPACT
AMENAGEMENT FONCIER
REMEMBREMENT
PAYSAGE
BOCAGE
FINANCEMENT
REHABILITATION PAYSAGERE
Date de publication
01/12/2006
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
13309
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Le présent dossier constitue l'étude d'impact d'aménagement foncier de la commune d'Hillion, correspondant au volet du programme Breizh Bocage engagé sur ce territoire. Elle comprend : une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles, les espaces naturels agricoles, forestiers ou de loisirs, affectés par l'aménagement foncier ; les raisons pour lesquelles le projet d'aménagement foncier a été retenu ; une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l'environnement ; les mesures envisagées pour supprimer, réduire ou compenser les conséquences dommageables au projet sur l'environnement ainsi que l'estimation des dépenses correspondantes, puis enfin, une analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet sur l'environnement.
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