AMENAGEMENT FONCIER D'HILLION : ETUDE D'IMPACT VALANT DOCUMENT D'INCIDENCES AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 A L.214-6 ET L.414-4 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00018340
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00018340
Auteur(s): AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,AELB,CONSEIL GENERAL COTES D'ARMOR,OUEST INFRA
Mots clés ETUDE D'IMPACT AMENAGEMENT FONCIER REMEMBREMENT PAYSAGE BOCAGE FINANCEMENT REHABILITATION PAYSAGERE
Date de publication 01/12/2006
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fr
Thème
Type de ressource
Source 13309
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Description
Le présent dossier constitue l'étude d'impact d'aménagement foncier de la commune d'Hillion, correspondant au volet du programme Breizh Bocage engagé sur ce territoire. Elle comprend : une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles, les espaces naturels agricoles, forestiers ou de loisirs, affectés par l'aménagement foncier ; les raisons pour lesquelles le projet d'aménagement foncier a été retenu ; une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l'environnement ; les mesures envisagées pour supprimer, réduire ou compenser les conséquences dommageables au projet sur l'environnement ainsi que l'estimation des dépenses correspondantes, puis enfin, une analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet sur l'environnement.
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