ETUDE BILAN DU CONTRAT DE RIVIERE DE LA NARTUBY

La procédure Contrat de Rivière de la Nartuby a été lancée en 1998, par le SIVU de la Nartuby, créé un an auparavant. Le dossier sommaire de candidature a reçu l'agrément de la commission nationale en 1999. Ensuite, le dossier définitif de candidature s'est construit sur la période 2002-2006. Après de longues discussions entre le syndicat, les communes membres et les partenaires financiers, il a été agréé en octobre 2006, puis signé en octobre 2007. Le programme d'actions du contrat a été mis en oeuvre de 2007 au 31 décembre 2010. Il est structuré autour des objectifs suivants : Améliorer la qualité des eaux superficielles, Mieux gérer le risque inondation en zone urbaine, Mettre en place une gestion partagée de la ressource en eau, Restaurer et entretenir le lit et les berges des cours d'eau, Préserver et mettre en valeur le patrimoine naturel et culturel lié aux cours d'eau, Communiquer et sensibiliser le public sur le Contrat de Rivière. Arrivé à son terme, le Contrat de Rivière doit aujourd'hui faire l'objet d'un bilan, visant à présenter les bénéfices liés aux actions et aux investissements réalisés et à fournir aux décideurs locaux, une vision claire des modalités de gestion de la ressource en eau et du milieu aquatique à perpétuer dans le futur. La présente étude bilan, évaluation et prospective du Contrat de Rivière de la Nartuby se compose de 6 modules : Module 1 : Comparaison des états des lieux initial (en 2002) et final (en 2012), Module 2 : Bilan technique et financier du programme d'actions, Module 3 : Analyse du fonctionnement de la procédure (rôle de la structure porteuse, relations entre les catégories d'acteurs, mise en oeuvre de la concertation, déroulement du programme d'actions, adhésion des différents publics à la démarche, Module 4 : Evaluation du contrat (vérification de l'atteinte des objectifs), Module 5 : Conclusions et recommandations, Module 6 : Prospective (mise en route de la nouvelle ligne de conduite en terme de gestion de l'eau et des milieux aquatiques).

Auteurs du document :

AERMC, GEOPLUSENVIRONNEMENT, SYNDICAT MIXTE DE L'ARGENS

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Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Diffuseur des métadonnées :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Mots clés :

BILAN, CONTRAT DE RIVIERE, EVALUATION, GEOLOGIE, HYDROLOGIE

Date :

2013

Type de ressource :

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