Remblaiement de gravières, carrières et plans d'eau - critères d'appréciation des demandes d'autorisation et contrôles à mettre en oeuvre. Application en Lorraine et en Champagne Ardenne pour la partie du bassin Rhin Meuse la concernant.
l'étude traite de l'état de la réglementation et des pratiques. Analyse les risques potentiels en fonction des contextes géologiques des milieux récepteurs. Propose un cadre pour l'étude d'impact. Défini les moyens et méthodes de contrôle des matériaux utilisés en remblais et de l'impact potentiel de ceux-ci en fonction des contextes. suggère les solutins envisageables en fonction des contextes et défini le contenu minimum des dossiers de demande de remblaiement.
Auteurs du document :
CALLIER L, CHARBONNIER P, BRGM, AERM, DRIRE LORRAINE, DIREN LORRAINE, UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE CARRIERES ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Mots clés :
GRAVIERE, IMPACT, DROIT DE L'EAU, DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, AFFOUILLEMENT, ETENDUE D'EAU, SURVEILLANCE, MATERIAU, REMBLAI
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