Aménagement du seuil du barrage des Pipes sur le Cusancin à Baume-les-Dames pour la continuité écologique et la restauration morphologique du cours d'eau

Le Cusancin est une rivière du Nord Franche-Comté, affluent du Doubs avec lequel il conflue au niveau de la commune de Baume les Dames. Il s'agit d'un cours d'eau à forte influence karstique qui prend sa source dans la reculée du Val de Cusance. Malgré un linéaire relativement cours de 13 km, son bassin versant est conséquent et s'étend sur 358 km2. A l'image de la plupart des cours d'eau issus du massif jurassien, il dispose d'un très fort potentiel biologique, et plus particulièrement d'un fort potentiel de production salmonicole qui a par le passé fait sa réputation halieutique. En 2010, une étude globale menée par le bureau d'études Eaux Continentales sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté de Communes du Doubs Baumois a synthétisé l'ensemble des données et réalisé un état des lieux complet du bassin versant et proposé un programme d'aménagement sur l'ensemble du linéaire. Ainsi, la restauration de la continuité piscicole fait partie des objectifs ciblés par cette étude et concerne à ce titre le barrage des Pipes. Cet ouvrage est par ailleurs visé par le classement en liste 2 des cours d'eau publié par arrêté préfectoral en juillet 2013, une obligation réglementaire de restauration de la continuité écologique existe donc au droit de cet ouvrage. En 2014, la Communauté de Communes du Doubs Baumois a engagé une étude pour restaurer la continuité écologique au droit de ce barrage, mais suite à l'opposition de certains acteurs locaux, aucun consensus n'a pu être obtenu. La Communauté de Communes du Doubs Baumois a relancé les discussions avec les partenaires et le choix a été fait d'approfondir le scénario d'arasement de l'ouvrage dans l'optique de caler une cote permettant de préserver au mieux l'ensemble des intérêts liés au site, les hypothèses allant jusqu'à un scénario d'arasement total. La demande porte sur l'élaboration de l'avant-projet et du dossier réglementaire pour le rétablissement de la continuité écologique au droit du barrage des Pipes.

Auteurs du document :

AERMC, SM DOUBS DESSOUBRE, CD EAU ENVIRONNEMENT, ARTELIA

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Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Diffuseur des métadonnées :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Mots clés :

BARRAGE, CONTINUITE ECOLOGIQUE, ETAT DES LIEUX, MORPHOLOGIE FLUVIALE

Thème (issu du Text Mining) :

MILIEU NATUREL, AMENAGEMENTS DES EAUX, FAUNE

Date :

2021