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SAGE Adour aval - Règlement
Règlement du SAGE Adour aval, version adoptée par la CLE le 27 janvier 2022 et approuvée par arrêté préfectoral le 8 mars 2022, avec ses annexes.
Auteurs du document :
Institution AdourMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATUREL, GENIE CIVILDate :
2022-03-08Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-186233Langue :
FrançaisCommune :
MAGESCQ (40168), SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE (40261), RIVIÈRE-SAAS-ET-GOURBY (40244), ANGOUMÉ (40003), SOUSTONS (40310), ORIST (40211), SAUBUSSE (40293), TARNOS (40312), SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX (40273), SAINT-LON-LES-MINES (40269), PEY (40222), BIAUDOS (40044), ORTHEVIELLE (40212), SAINT-JEAN-DE-MARSACQ (40264), SAINT-ÉTIENNE-D'ORTHE (40256), SAINTE-MARIE-DE-GOSSE (40271), SAINT-BARTHÉLEMY (40251), BÉLUS (40034), SAINT-ANDRÉ-DE-SEIGNANX (40248), BIARROTTE (40042), SAINT-LAURENT-DE-GOSSE (40268), JOSSE (40129), PORT-DE-LANNE (40231), SIEST (40301), CAGNOTTE (40059), SAINT-MARTIN-DE-HINX (40272), BOUCAU (64140), SAMES (64502), ANGLET (64024), GUICHE (64250), URCUIT (64540), AYHERRE (64086), BONLOC (64134), BAYONNE (64102), BIARRITZ (64122), URT (64546), ARCANGUES (64038), LAHONCE (64304), HASPARREN (64256), LA BASTIDE-CLAIRENCE (64289), BARDOS (64094), BRISCOUS (64147), SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64496), VILLEFRANQUE (64558), ISTURITS (64277), JATXOU (64282), MOUGUERRE (64407), CAMBO-LES-BAINS (64160), MENDIONDE (64377), HALSOU (64255), HÉLETTE (64259), SAINT-ESTEBEN (64476), MACAYE (64364)Région :
AQUITAINE (72)Masse d'eau :
L'Adour du confluent de la Midouze au confluent du Luy (FR328), La Joyeuse du confluent de la Bardolle (incluse) au confluent de l'Adour (FR455), Le Luy du confluent du Luy de Béarn au confluent de l'Adour (FR278), La Joyeuse du Garraldako Erreka à la Bardolle (FRR455_1A), La Joyeuse de sa source au Garraldako Erreka (FRR455_1B), Ruisseau de Lartasso (FRR455_2), La Bardolle (FRR455_3), Ruisseau Suhyhandia (FRR455_4), Ruisseau de Jouanin (FRT6_1), Ruisseau d'Aritxague (FRT7_2), Ruisseau de Lespontès (FRT6_2), Ruisseau de Bezincam (FRT6_3), Ruisseau de Castreyan (FRT6_5), Ruisseau de Lorta (FRT6_7), Ruisseau du Moulin (FRT6_6), Canal du Moulin de Biaudos (FRT6_8), L'Ardanavy (FRT6_9), Ruisseau du Moulin Esbouc (FRT7_1), Alluvions des Luys (FG029), Sables plio-quaternaires des bassins côtiers région hydro s et terrasses anciennes de la Gironde (FG045), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), Sables et calcaires plio-quaternaires du bassin Midouze-Adour région hydro q (FG046), Molasses du bassin de l'Adour et alluvions anciennes de Piémont (FG044), Terrains plissés BV Nive, Nivelle, Bidouze secteurs hydro q8, q9, s5 (+q3 et s4 marginal) (FG052), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Alluvions du gave d'Oloron et du Saison (FG031), Alluvions de l'Adour et de l'Echez, l'Arros, la Bidouze et la Nive (FG028), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Terrains plissés du BV des gaves secteurs hydro q4, q5, q6, q7 (FG051), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Terrains plissés du BV Adour secteur hydro q0 (FG050), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Estuaire Adour Aval (FT07), Estuaire Adour Amont (FT06), Côte Basque (FC11), Panache de l'Adour (FC10)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/sage-adour-aval-reglement0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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