Cadre de cahier des charges pour le Diagnostic de l'état physique des milieux récepteurs des rejets du système d'assainissement de la commune de .
Le présent document constitue un cadre de cahier des charges à adapter pour la réalisation d'une étude de l’état physique des milieux récepteurs. Son contenu tiendra compte des études éventuellement déjà réalisées. En cas d’existence d’une démarche similaire récente (moins de 5 ans) sur les cours d’eau ou le bassin versant concernés (programme de restauration d’un syndicat de rivière ou d’une Communauté de Communes dont la commune est membre), l’étude assainissement en reprendra les conclusions spécifiques au secteur concerné sans mener d’investigations supplémentaires sur ce volet.
Auteurs du document :
AERM
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Mots clés :
CAHIER DES CHARGES, METHODOLOGIE, ASSAINISSEMENT, MILIEU NATUREL, QUALITE PHYSIQUE
Thème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATUREL, SCIENCES EXACTES SCIENCES HUMAINES
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