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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE du bassin de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin
Adoptées en CLE du 25 mai 2018
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre niortaise et Marais poitevinMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eauDate :
2019-03-07Format :
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gesteau-88275Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
AUZAY (85009), BENET (85020), BOUILLÉ-COURDAULT (85028), CHAILLÉ-LES-MARAIS (85042), CHAIX (85044), CHAMPAGNÉ-LES-MARAIS (85049), DAMVIX (85078), DOIX LÈS FONTAINES (85080), 85091, L'ÎLE-D'ELLE (85111), LA TAILLÉE (85286), LE GUÉ-DE-VELLUIRE (85105), LE LANGON (85121), LE MAZEAU (85139), LE POIRÉ-SUR-VELLUIRE (85177), LIEZ (85123), MAILLÉ (85132), MAILLEZAIS (85133), MONTREUIL (85148), MOREILLES (85149), MOUZEUIL-SAINT-MARTIN (85158), NALLIERS (85159), NIEUL-SUR-L'AUTISE (85162), OULMES (85168), PETOSSE (85174), POUILLÉ (85181), PUYRAVAULT (85185), SAINT-AUBIN-LA-PLAINE (85199), SAINT-ÉTIENNE-DE-BRILLOUET (85209), SAINT-HILAIRE-DES-LOGES (85227), SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU (85244), SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (85265), SAINT-SIGISMOND (85269), SAINTE-GEMME-LA-PLAINE (85216), SAINTE-RADÉGONDE-DES-NOYERS (85267), VELLUIRE (85299), VIX (85303), VOUILLÉ-LES-MARAIS (85304), XANTON-CHASSENON (85306), AIGREFEUILLE-D'AUNIS (17003), ANAIS (17007), ANDILLY (17008), ANGLIERS (17009), BENON (17041), BOUHET (17057), BOURGNEUF (17059), CHAMBON (17080), CHARRON (17091), COURÇON (17127), CRAMCHABAN (17132), CROIX-CHAPEAU (17136), DŒUIL-SUR-LE-MIGNON (17139), DOMPIERRE-SUR-MER (17142), ESNANDES (17153), FERRIÈRES (17158), FORGES (17166), LA GRÈVE-SUR-MIGNON (17182), LA JARRIE (17194), LA LAIGNE (17201), LA RONDE (17303), LE GUÉ-D'ALLERÉ (17186), LE THOU (17447), LONGÈVES (17208), MARANS (17218), MARSAIS (17221), MARSILLY (17222), MIGRÉ (17234), MONTROY (17245), NUAILLÉ-D'AUNIS (17267), PÉRÉ (17272), PUYRAVAULT (17293), SAINT-CHRISTOPHE (17315), SAINT-CYR-DU-DORET (17322), SAINT-FÉLIX (17327), SAINT-GEORGES-DU-BOIS (17338), SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY (17349), SAINT-MÉDARD-D'AUNIS (17373), SAINT-OUEN-D'AUNIS (17376), SAINT-PIERRE-D'AMILLY (17382), SAINT-SATURNIN-DU-BOIS (17394), SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS (17396), SAINT-SÉVERIN-SUR-BOUTONNE (17401), SAINT-XANDRE (17414), SAINTE-SOULLE (17407), SURGÈRES (17434), TAUGON (17439), THAIRÉ (17443), VÉRINES (17466), VILLEDOUX (17472), VILLENEUVE-LA-COMTESSE (17474), VIRSON (17480), VOUHÉ (17482), AIFFRES (79003), AIGONNAY (79004), ALLONNE (79007), AMURÉ (79009), ARÇAIS (79010), ARDIN (79012), AUGÉ (79020), AVON (79023), AZAY-LE-BRÛLÉ (79024), BEAUSSAIS-VITRÉ (79030), BEAUVOIR-SUR-NIORT (79031), BÉCELEUF (79032), BELLEVILLE (79033), BESSINES (79034), BOISSEROLLES (79039), BOUGON (79042), BRÛLAIN (79058), CELLES-SUR-BELLE (79061), CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS (79066), CHAURAY (79081), CHENAY (79084), CHERVEUX (79086), CHEY (79087), CHIZÉ (79090), CLAVÉ (79092), COULON (79100), COULONGES-SUR-L'AUTIZE (79101), COURS (79104), ÉCHIRÉ (79109), ÉPANNES (79112), EXIREUIL (79114), EXOUDUN (79115), FAYE-SUR-ARDIN (79117), FENIOUX (79119), FOMPERRON (79121), FORS (79125), FRANÇOIS (79128), FRESSINES (79129), FRONTENAY-ROHAN-ROHAN (79130), GERMOND-ROUVRE (79133), GRANZAY-GRIPT (79137), JUSCORPS (79144), LA BOISSIÈRE-EN-GÂTINE (79040), LA CHAPELLE-BÂTON (79070), LA CHAPELLE-THIREUIL (79077), LA COUARDE (79098), LA CRÈCHE (79048), LA FOYE-MONJAULT (79127), LA MOTHE-SAINT-HÉRAY (79184), LA ROCHÉNARD (79229), LE BEUGNON (79035), LE BOURDET (79046), LE RETAIL (79226), LE VANNEAU-IRLEAU (79337), LE VERT (79346), LES FOSSES (79126), LES GROSEILLERS (79139), LEZAY (79148), MAGNÉ (79162), MARIGNY (79166), MAUZÉ-SUR-LE-MIGNON (79170), MAZIÈRES-EN-GÂTINE (79172), MOUGON (79185), NANTEUIL (79189), NIORT (79191), PAMPLIE (79200), PAMPROUX (79201), PERS (79205), PRAHECQ (79216), PRAILLES (79217), PRIAIRES (79219), PRIN-DEYRANÇON (79220), PRISSÉ-LA-CHARRIÈRE (79078), PUIHARDY (79223), REFFANNES (79225), ROMANS (79231), SAINT-CHRISTOPHE-SUR-ROC (79241), SAINT-COUTANT (79243), SAINT-ÉTIENNE-LA-CIGOGNE (79247), SAINT-GELAIS (79249), SAINT-GEORGES-DE-NOISNÉ (79253), SAINT-GEORGES-DE-REX (79254), SAINT-HILAIRE-LA-PALUD (79257), SAINT-LIN (79267), SAINT-MAIXENT-L'ÉCOLE (79270), SAINT-MARC-LA-LANDE (79271), SAINT-MARTIN-DE-BERNEGOUE (79273), SAINT-MARTIN-DE-SAINT-MAIXENT (79276), SAINT-MAXIRE (79281), SAINT-PARDOUX (79285), SAINT-POMPAIN (79290), SAINT-RÉMY (79293), SAINT-ROMANS-DES-CHAMPS (79294), SAINT-SYMPHORIEN (79298), SAINT-VINCENT-LA-CHÂTRE (79301), SAINTE-BLANDINE (79240), SAINTE-EANNE (79246), SAINTE-NÉOMAYE (79283), SAINTE-OUENNE (79284), SAINTE-SOLINE (79297), SAIVRES (79302), SALLES (79303), SANSAIS (79304), SCIECQ (79308), SCILLÉ (79309), SECONDIGNY (79311), SEPVRET (79313), SOUDAN (79316), SOUVIGNÉ (79319), SURIN (79320), THORIGNÉ (79327), THORIGNY-SUR-LE-MIGNON (79328), USSEAU (79334), VALLANS (79335), VANÇAIS (79336), VERNOUX-EN-GÂTINE (79342), VERRUYES (79345), VILLIERS-EN-BOIS (79350), VILLIERS-EN-PLAINE (79351), 79353, VOUILLÉ (79355), XAINTRAY (79357), ROM (79230), MESSÉ (79177), CAUNAY (79060), CLUSSAIS-LA-POMMERAIE (79095), VANZAY (79338), VOUHÉ (79354), ROUILLÉ (86213), SAINT-SAUVANT (86244), LUSIGNAN (86139)Masse d'eau :
LA SEVRE NIORTAISE DEPUIS NANTEUIL JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CHAMBON (GR0558), LA SEVRE NIORTAISE DEPUIS LA CONFLUENCE DU CHAMBON JUSQU'A NIORT (GR0559a), LA SEVRE NIORTAISE DEPUIS NIORT JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VENDEE (GR0559b), LA SEVRE NIORTAISE DEPUIS LA CONFLUENCE DE LA VENDEE JUSQU'A L'ESTUAIRE (GR0560), L'AUTISE DEPUIS XAINTRAY JUSQU'A SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (GR0561a), L'AUTISE DEPUIS SAINT-PIERRE-LE-VIEUX JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR0561b), LE CHAMBON ET SES AFFLUENTS RETENUE TOUCHE POUPARD JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR0579b), L'EGRAY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR0580), LE LAMBON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR0581), LE MIGNON DEPUIS MAUZE-SUR-LE-MIGNON JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR0582), LA COURANCE DEPUIS GRANZAY-GRIPT JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE MIGNON (GR0583), LA VENDEE DEPUIS LE COMPLEXE DE MERVENT JUSQU'A AUZAY (GR0584a), LA VENDEE DEPUIS AUZAY JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR0584b), LE CURE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ESTUAIRE (GR0608), CANAL DE LUCON (GR0924), CANAUX DE MARANS (GR0925), CANAUX DE DAMVIX A L'ESTUAIRE DE LA SEVRE NIORTAISE (GR0938), CANAUX DE L'AUTISE A L'ESTUAIRE DE LA SEVRE NIORTAISE (GR0940), LE PUITS D'ENFER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR1468), LA COURANCE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A GRANZAY-GRIPT (GR1509), LE CHAMBON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA RETENUE DE LATOUCHE-POUPART (GR1514), LE FOSSE NEUF ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA COURANCE (GR1760), LE MIGNON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A MAUZE-SUR-LE-MIGNON (GR1769), LA GUIRANDE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR1798), L'HERMITAIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR1814), LA SEVRE NIORTAISE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A NANTEUIL (GR1829), LE MAGNEROLLES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR1851), LE MARCUSSON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SEVRE NIORTAISE (GR1854), LE DORE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'AUTISE (GR1861), LE CHANTEGROS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'AUTISE (GR1862), LE MIOCHETTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'AUTISE (GR1883), L'AUTISE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A XAINTRAY (GR1892), LE SAUMORT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'AUTISE (GR1917), LA DIVE DE COUHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A COUHE (GR0393a), Sables, grès, calcaires et dolomies de l'infra-toarcien (FG078), Calcaires et marnes du Lias et Dogger libre du Sud-Vendée (GG042), Calcaires et marnes du Lias_Dogger du bassin amont de la Sèvre-Niortaise (GG062), Calcaires et marnes du Dogger du BV du Clain (GG063), Calcaires et marnes libres du Jurassique supérieur de l'Aunis (GG106), Calcaires et marnes captifs sous Flandrien du Lias et Dogger du Sud Vendée (GG126), Calcaires et marnes captifs sous Flandrien du jurassique supérieur de l'Aunis (GG127), Sables, grès, calcaires et dolomies de l'infra-toarcien (FG078), RETENUE DE LA TOUCHE POUPARD (GL141)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-du-bassin-de-la-sevre-niortaise-et-du-marais-poitevin0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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