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SAGE Mayenne - Règlement
Le SAGE a été validé par la CLE le 25 septembre 2014 et approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 décembre 2014.
Le règlement comprend 2 articles qui doivent permettre la réalisation des objectifs exprimés dans le plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD).
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE MayenneMots clés :
Législation Réglementation, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
TYPOLOGIE DES EAUXDate :
2014-12-10Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-95275Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
AHUILLÉ (53001), ALEXAIN (53002), AMBRIÈRES-LES-VALLÉES (53003), AMPOIGNÉ (53004), ANDOUILLÉ (53005), ARGENTON-NOTRE-DAME (53006), ARGENTRÉ (53007), ARON (53008), ARQUENAY (53009), ASSÉ-LE-BÉRENGER (53010), ASTILLÉ (53011), AZÉ (53014), BAIS (53016), BAZOUGERS (53025), BELGEARD (53028), BIERNÉ (53029), BONCHAMP-LÈS-LAVAL (53034), BOURGON (53040), BRECÉ (53042), BRÉE (53043), CARELLES (53047), CHAILLAND (53048), CHÂLONS-DU-MAINE (53049), CHAMPÉON (53051), CHAMPFRÉMONT (53052), CHAMPGENÉTEUX (53053), CHANGÉ (53054), CHANTRIGNÉ (53055), CHARCHIGNÉ (53061), CHÂTEAU-GONTIER (53062), CHÂTELAIN (53063), CHÂTILLON-SUR-COLMONT (53064), CHÂTRES-LA-FORÊT (53065), CHEMAZÉ (53066), CHEVAIGNÉ-DU-MAINE (53069), COLOMBIERS-DU-PLESSIS (53071), COMMER (53072), CONTEST (53074), COUDRAY (53078), COUESMES-VAUCÉ (53079), COUPTRAIN (53080), COURBEVEILLE (53082), CRENNES-SUR-FRAUBÉE (53085), DAON (53089), DÉSERTINES (53091), DEUX-ÉVAILLES (53092), ENTRAMMES (53094), ERNÉE (53096), ÉVRON (53097), FORCÉ (53099), FOUGEROLLES-DU-PLESSIS (53100), FROMENTIÈRES (53101), GENNES-SUR-GLAIZE (53104), GESNES (53105), GORRON (53107), GRAZAY (53109), GREZ-EN-BOUÈRE (53110), HAMBERS (53113), HARDANGES (53114), HERCÉ (53115), HOUSSAY (53117), IZÉ (53120), JAVRON-LES-CHAPELLES (53121), JUBLAINS (53122), JUVIGNÉ (53123), LA BACONNIÈRE (53015), LA BAZOGE-MONTPINÇON (53021), LA BAZOUGE-DES-ALLEUX (53023), LA BIGOTTIÈRE (53031), LA BRÛLATTE (53045), LA CHAPELLE-ANTHENAISE (53056), LA CHAPELLE-AU-RIBOUL (53057), LA CHAPELLE-RAINSOUIN (53059), LA DORÉE (53093), LA GRAVELLE (53108), LA HAIE-TRAVERSAINE (53111), LA PALLU (53173), LA PELLERINE (53177), LAIGNÉ (53124), LARCHAMP (53126), LASSAY-LES-CHÂTEAUX (53127), LAUNAY-VILLIERS (53129), LAVAL (53130), LE BIGNON-DU-MAINE (53030), LE BOURGNEUF-LA-FORÊT (53039), LE GENEST-SAINT-ISLE (53103), LE HAM (53112), LE HORPS (53116), LE HOUSSEAU-BRÉTIGNOLLES (53118), LE PAS (53176), LE RIBAY (53190), LESBOIS (53131), LEVARÉ (53132), L'HUISSERIE (53119), LIGNIÈRES-ORGÈRES (53133), LIVET (53134), LOIGNÉ-SUR-MAYENNE (53136), LOIRON-RUILLÉ (53137), LONGUEFUYE (53138), LOUPFOUGÈRES (53139), LOUVERNÉ (53140), LOUVIGNÉ (53141), MADRÉ (53142), MAISONCELLES-DU-MAINE (53143), MARCILLÉ-LA-VILLE (53144), MARIGNÉ-PEUTON (53145), MARTIGNÉ-SUR-MAYENNE (53146), MAYENNE (53147), MÉNIL (53150), MÉZANGERS (53153), MONTAUDIN (53154), MONTENAY (53155), MONTFLOURS (53156), MONTIGNÉ-LE-BRILLANT (53157), MONTOURTIER (53159), MONTREUIL-POULAY (53160), MONTSÛRS (53161), MOULAY (53162), NEAU (53163), NEUILLY-LE-VENDIN (53164), NUILLÉ-SUR-VICOIN (53168), OISSEAU (53170), OLIVET (53169), ORIGNÉ (53172), PARIGNÉ-SUR-BRAYE (53174), PARNÉ-SUR-ROC (53175), PEUTON (53178), PLACÉ (53179), PORT-BRILLET (53182), PRÉ-EN-PAIL-SAINT-SAMSON (53185), QUELAINES-SAINT-GAULT (53186), RENNES-EN-GRENOUILLES (53189), RUILLÉ-FROID-FONDS (53193), SACÉ (53195), SAINT-AIGNAN-DE-COUPTRAIN (53196), SAINT-AUBIN-FOSSE-LOUVAIN (53199), SAINT-BAUDELLE (53200), SAINT-BERTHEVIN (53201), 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(53273), ANGERS (49007), AVRILLÉ (49015), CANTENAY-ÉPINARD (49055), CHAMBELLAY (49064), CHENILLÉ-CHAMPTEUSSÉ (49067), ERDRE-EN-ANJOU (49367), FENEU (49135), GREZ-NEUVILLE (49155), LA JAILLE-YVON (49161), LE LION-D'ANGERS (49176), CHAMPIGNÉ (49065), LONGUENÉE-EN-ANJOU (49200), MONTREUIL-JUIGNÉ (49214), MONTREUIL-SUR-MAINE (49217), SCEAUX-D'ANJOU (49330), SEGRÉ (49331), THORIGNÉ-D'ANJOU (49344), AVRILLY (61021), BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE (61483), BANVOU (61024), BEAUVAIN (61035), BELLOU-EN-HOULME (61040), CARROUGES (61074), CEAUCÉ (61075), CHAMPSECRET (61091), CHANU (61093), CIRAL (61107), DOMFRONT EN POIRAIE (61145), DOMPIERRE (61146), ÉCHALOU (61149), FLERS (61169), JOUÉ-DU-BOIS (61209), JUVIGNY VAL D'ANDAINE (61211), LA CHAPELLE-AU-MOINE (61094), LA CHAPELLE-BICHE (61095), LA CHAUX (61104), LA COULONCHE (61124), LA FERRIÈRE-AUX-ÉTANGS (61163), LA FERTÉ-MACÉ (61168), LA MOTTE-FOUQUET (61295), LA SELLE-LA-FORGE (61466), LALACELLE (61213), LANDIGOU (61221), LE CHÂTELLIER (61102), LE GRAIS (61195), LE MÉNIL-DE-BRIOUZE (61260), LES MONTS D'ANDAINE (61463), LONLAY-L'ABBAYE (61232), LONLAY-LE-TESSON (61233), MAGNY-LE-DÉSERT (61243), MANTILLY (61248), MÉHOUDIN (61257), MESSEI (61278), PASSAIS VILLAGES (61324), PERROU (61326), RÂNES (61344), RIVES D'ANDAINE (61096), SAINT-ANDRÉ-DE-MESSEI (61362), SAINT-BÔMER-LES-FORGES (61369), SAINT-BRICE (61370), SAINT-CHRISTOPHE-DE-CHAULIEU (61374), SAINT-CLAIR-DE-HALOUZE (61376), SAINT-ELLIER-LES-BOIS (61384), SAINT-FRAIMBAULT (61387), SAINT-GEORGES-D'ANNEBECQ (61390), SAINT-GILLES-DES-MARAIS (61401), SAINT-MARS-D'ÉGRENNE (61421), SAINT-MARTIN-DES-LANDES (61424), SAINT-OUEN-LE-BRISOULT (61439), SAINT-PATRICE-DU-DÉSERT (61442), SAINT-ROCH-SUR-ÉGRENNE (61452), SAIRES-LA-VERRERIE (61459), TESSÉ-FROULAY (61482), TINCHEBRAY-BOCAGE (61486), TORCHAMP (61487), BARENTON (50029), BUAIS-LES-MONTS (50090), CHAULIEU (50514), GER (50200), LE FRESNE-PORET (50193), LE TEILLEUL (50591), SAINT-CLÉMENT-RANCOUDRAY (50456), SAINT-CYR-DU-BAILLEUL (50462), SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY (50474), SOURDEVAL-VENGEONS (50582), BRÉAL-SOUS-VITRÉ (35038), LA CHAPELLE-JANSON (35062)Masse d'eau :
LA MAYENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'AISNE (GR0458), LA MAYENNE DEPUIS LA CONFLUENCE DE L'AISNE JUSQU'A LA RETENUE DE SAINT-FRAIMBAULT-DE-PRIERES (GR0459), LA MAYENNE DEPUIS LA RETENUE DE SAINT-FRAIMBAULT-DE-PRIERES JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ERNEE (GR0460b), GR0460C, L'AISNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0506), LA GOURBE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0507), LA VEE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0508), LA VARENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EGRENNE (GR0509), LA VARENNE DEPUIS LA CONFLUENCE DE L'EGRENNE JUSQU'A LA RETENUE DE SAINT FRAIMBAULT (GR0510), L'EGRENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VARENNE (GR0511), LA COLMONT DEPUIS HEUSSE JUSQU'A LA RETENUE DE SAINT FRAIMBAULT (GR0512), L'ARON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0513), L'ERNEE DEPUIS SAINT-DENIS-DE-GASTINES JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0514), LA JOUANNE ET SES AFFLUENTS DE LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE RUISSEAU DES DEUX EVAILLES (GR0515), LA JOUANNE DEPUIS LA CONFLUENCE DU RUISSEAU DES DEUX EVAILLES JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0516), LE VICOIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0517), L'OUETTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR0518), LA SUINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1043), LA BEUVRIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1048), LA BACONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1102), LES GRANDES VALLEES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1120), LE ROUILLARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1135), LE BERON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1136), LE SOUVERON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1147), LE MOULINET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1152), LE PONT PERDREAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1163), LA CHARDONNIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1167), L'OLIVEAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1174), LE PONT MANCEAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1184), LE BRAULT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1199), LE MOYETTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1277), LE QUARTIER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1286), LE FOIREUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ERNEE (GR1289), LE FRESNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1292), L'OUVRAIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1294), LE CORMIER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ERNEE (GR1299), LE GASTARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1300), LA JARRIAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA JOUANNE (GR1302), LE VILLENEUVE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ERNEE (GR1311), LES HAIES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1318), LE VAUMORIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ERNEE (GR1320), L'ANXURE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1331), LE MONTGUERET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ERNEE (GR1335), LA PERCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA 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DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA COLMONT (GR1388), LE BURON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VARENNE (GR1392), LE VIENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1393), LE BAILLEUL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA COLMONT (GR1397), L'AVERSALE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VARENNE (GR1407), LE LASSAY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1409), LE FROULAY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VARENNE (GR1410), L'OURDE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA COLMONT (GR1416), L'ANGLAINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1419), LA DOUARDIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1420), L'ORTEL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1423), LA PISSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VARENNE (GR1425), LE LONGUEVES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA COLMONT (GR1426), LE MENIL ROULLE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1433), LES VALLEES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR1434), L'ERNEE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SAINT-DENIS-DE-GASTINES (GR1591), LA COLMONT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A HEUSSE (GR1595), Socle du bassin versant de la Seulles et de l'Orne (HG502), Socle du bassin versant de la Douve et de la Vire (HG503), Socle du bassin versant de la Sélune (HG504), Socle du bassin versant de la Sée (HG505), Vilaine (GG015), Couesnon (GG016), Mayenne (GG018), Sarthe Amont (GG019), Sarthe Aval (GG020), Oudon (GG021), Mayenne (GG018), ETANG DE BEAUCOUDRAY (GL116), RETENUE DE SAINT FRAIMBAULT (GL117)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/sage-mayenne-reglement0
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