Projet du SAGE Baie de Saint-Brieuc - Mémoire en réponse au PV de synthèse des observations recueillies par la commission d'enquête

L'enquête publique sur le projet de SAGE de la Baie de Saint-Brieuc a eu lieu du 19 août au 20 septembre 2013. Le procès verbal de synthèse des observations recueillies par la commission d'enquête a été remis au Président de la CLE le 28 septembre 2013 et fait apparaître 31 observations enregistrées.

Le présent mémoire en réponse a pour objet d'éclairer la commission d'enquête sur les différentes observations recueillies durent l'enquête publique, ainsi que de réppondre aux questions posées par la commission d'enquête elle-même.

Validé par le bureau de la CLE du 4 octobre 2013.