Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire Botanique de Bailleul

94616
Ressources
scientifiques et
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Contrat de milieu Mâconnais - Document contractuel


  • Document définitif officiel avec les signatures,

  • Synthèse des élément techniques et financiers comprenant les différents engagements des partenaires.

Auteurs du document :
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur des métadonnées :
EPTB Saône et Doubs, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Document contractuel et avenant, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
ENVIRONNEMENT
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-91771
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
AZÉ (71016), BERZÉ-LA-VILLE (71032), BERZÉ-LE-CHÂTEL (71031), BISSY-LA-MÂCONNAISE (71035), BLANOT (71039), BOYER (71052), BURGY (71066), BUSSIÈRES (71069), CHARBONNIÈRES (71099), CHARDONNAY (71100), CHARNAY-LÈS-MÂCON (71105), CHASSELAS (71108), CHEVAGNY-LES-CHEVRIÈRES (71126), CLESSÉ (71135), CLUNY (71137), CRUZILLE (71156), DAVAYÉ (71169), DONZY-LE-PERTUIS (71181), FARGES-LÈS-MÂCON (71195), FLEURVILLE (71591), FUISSÉ (71210), GREVILLY (71226), HURIGNY (71235), IGÉ (71236), JUGY (71245), LAIZÉ (71250), LA ROCHE-VINEUSE (71371), LA SALLE (71494), LE VILLARS (71576), LEYNES (71258), LUGNY (71267), MÂCON (71270), MANCEY (71274), MARTAILLY-LÈS-BRANCION (71284), MILLY-LAMARTINE (71299), MONTBELLET (71305), MONTCEAUX-RAGNY (71308), OZENAY (71338), PÉRONNE (71345), PIERRECLOS (71350), PRISSÉ (71360), ROYER (71377), SAINT-ALBAIN (71383), SAINT-GENGOUX-DE-SCISSÉ (71416), SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE (71448), SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY (71460), SAINT-POINT (71470), SANCÉ (71497), SENNECEY-LE-GRAND (71512), SENOZAN (71513), SERRIÈRES (71518), SOLOGNY (71525), SOLUTRÉ-POUILLY (71526), TOURNUS (71543), TRAMAYES (71545), UCHIZY (71550), VARENNES-LÈS-MÂCON (71556), VERGISSON (71567), VERS (71572), VERZÉ (71574), VINZELLES (71583), VIRÉ (71584), CENVES (69035), SAINT-JACQUES-DES-ARRÊTS (69210)
Département :
SAONE-ET-LOIRE (71), RHONE (69)
Région :
BOURGOGNE (26), RHONE-ALPES (82)
Masse d'eau :
La Saône de la confluence avec le Doubs à Villefranche sur Saône (DR1807a), La Mouge (DR591), La Petite Grosne à l'amont de la confluence avec le Fil (DR579a), La Petite Grosne à l'aval de la confluence avec le Fil à la Saône (DR579b), ruisseau la bourbonne (DR11206), ruisseau la natouze (DR11086), Alluvions de la Saône entre le confluent du Doubs et les Monts d'Or + alluvions de la Grosnes (DG305), Socle Monts du lyonnais, beaujolais, maconnais et chalonnais BV Saône (DG611), Formations plioquaternaires Dombes - sud (DG135), Calcaires sous couverture du pied des côtes maconnaise et chalonnaise (DG227)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/contrat-de-milieu-maconnais-document-contractuel0
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