Le présent document présente les conclusions motivées ainsi que les avis finaux relatifs à l'enquête publique qui s'est déroulée du 29 mai au 6 juillet 2012 inclu, sur le SAGE du bassin versant de l'Armançon.
Auteurs du document :
Commission d'enquête désignée du SAGE Armançon
Diffuseur des métadonnées :
Syndicat Intercommunal pour la Réalisation des Travaux d’Aménagement de la Vallée de l’Armançon (SIRTAVA), Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Enquête publique, gestion locale de l'eau
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