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Projet de SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés révisé - PAGD et règlement

Validé le 13 septembre 2011 par la CLE


Deux documents constituent le SAGE :
- Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PAGD), opposable aux décisions de l'administration dans le domaine de l'Eau, avec un rapport de compatibilité,
- Le Règlement, opposable au tiers et soumis à enquête publique, avec un rapport de conformité.

Auteurs du document :
SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Diffuseur des métadonnées :
SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Enquête publique, gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-88066
Langue :
Français
Commune :
ANDERNOS-LES-BAINS (33005), ARÈS (33011), AUDENGE (33019), BELIN-BÉLIET (33042), BIGANOS (33051), CAPTIEUX (33095), CAZALIS (33115), HOSTENS (33202), LANTON (33229), LE BARP (33029), LE TEICH (33527), LE TUZAN (33536), LOUCHATS (33251), LUCMAU (33255), LUGOS (33260), MARCHEPRIME (33555), MIOS (33284), SAINT-MAGNE (33436), SAINT-SYMPHORIEN (33484), SALLES (33498), ARGELOUSE (40008), BELHADE (40032), CALLEN (40060), COMMENSACQ (40085), GAREIN (40105), LABOUHEYRE (40134), LABRIT (40135), LENCOUACQ (40149), LE SEN (40297), LIPOSTHEY (40156), LUGLON (40165), LUXEY (40167), MANO (40171), MOUSTEY (40200), PISSOS (40227), SABRES (40246), SAUGNACQ-ET-MURET (40295), SOLFÉRINO (40303), SORE (40307), TRENSACQ (40319), VERT (40323), YCHOUX (40332)
Département :
GIRONDE (33), LANDES (40)
Région :
AQUITAINE (72)
Masse d'eau :
La Leyre de sa source au confluent de la petite Leyre (FR285), La Leyre du confluent de la petite Leyre au confluent du lacanau (océan) (FR286), La petite Leyre de sa source au confluent de la Leyre (FR284), Le Ruisseau des Forges de sa source à Étang de Parentis (FR283), Sables plio-quaternaires des bassins côtiers région hydro s et terrasses anciennes de la Gironde (FG045), Sables et calcaires plio-quaternaires du bassin Midouze-Adour région hydro q (FG046), Sables plio-quaternaires du bassin de la Garonne région hydro o et terrasses anciennes de la Garonne (FG047), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Sables et graviers du pliocène captif du littoral aquitain (FG105), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Sables et graviers du pliocène captif secteur Médoc estuaire (FG074), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Grès, calcaires et sables de l'Hévétien (miocène) captif (FG084), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif du littoral nord aquitain (FG103), Grès calcaires et sables de l'Hévétien (miocène) captif du littoral nord aquitain (FG104), Sables et graviers du pliocène captif du littoral aquitain (FG105), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Grès, calcaires et sables de l'Hévétien (miocène) captif (FG084), Calcaires et sables de l'oligocène captif du littoral nord aquitain (FG102), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif du littoral nord aquitain (FG103), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Grès calcaires et sables de l'Hévétien (miocène) captif du littoral nord aquitain (FG104), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Calcaires et sables de l'oligocène captif du littoral nord aquitain (FG102), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif du littoral nord aquitain (FG103), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif du littoral nord aquitain (FG100), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène captif du littoral nord aquitain (FG101), Calcaires et sables de l'oligocène captif du littoral nord aquitain (FG102), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen 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