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Réglement du projet de SAGE révisé du bassin versant de l'Arc
Projet approuvé par la CLE du 2 juillet 2012
Le SAGE comporte un règlement définissant des règles précises permettant la réalisation des enjeux et objectifs exprimés dans le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD), et qui font, si besoin, l’objet d’une traduction cartographique.
Auteurs du document :
CLE du SAGE du bassin versant de l'ArcMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
MOT OUTILDate :
2012-07-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-87848Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
AIX-EN-PROVENCE (13001), BEAURECUEIL (13012), BELCODÈNE (13013), BERRE-L'ÉTANG (13014), BOUC-BEL-AIR (13015), CABRIÈS (13019), CHÂTEAUNEUF-LE-ROUGE (13025), COUDOUX (13118), ÉGUILLES (13032), FUVEAU (13040), GARDANNE (13041), GRÉASQUE (13046), LA FARE-LES-OLIVIERS (13037), LANÇON-PROVENCE (13051), LES PENNES-MIRABEAU (13071), LE THOLONET (13109), MEYREUIL (13060), MIMET (13062), PEYNIER (13072), PUYLOUBIER (13079), ROUSSET (13087), SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON (13090), SAINT-MARC-JAUMEGARDE (13095), SIMIANE-COLLONGUE (13107), TRETS (13110), VAUVENARGUES (13111), VELAUX (13112), VENTABREN (13114), POURCIEUX (83096), POURRIÈRES (83097)Région :
PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR (93)Masse d'eau :
Canal EDF (DR3002), Canal de Marseille (DR3001), L'Arc de la Cause à la Luynes (DR130), L'Arc de la Luynes à l'étang de Berre (DR129), L'Arc de sa source à la Cause (DR131), La Cadière de sa source au pont de Glacière (DR126a), La Touloubre de sa source au vallat de Boulery (DR128), Canal de Craponnne - Branche de Pelissane (DR3007b), Formations grèseuses et marno-calcaires tertiaires dans BV Touloubre et Berre (DG513), Domaine marno-calcaires Provence est - BV Durance (DG521), Formations gréseuses et marno-calcaires tertiaires dans BV Basse Durance (DG213), Formations oligocènes région de Marseille (DG215), Alluvions de l'Arc de Berre et de l'Huveaune (DG312), Calcaires crétacés des chaînes de l'Estaque, Nerthe et Étoile (DG107), Formations bassin d'Aix (DG210), Massifs calcaires de Ste Baume, Agnis, Ste Victoire, Mont Aurélien, Calanques et Bassin du Beausset (DG137), Formations oligocènes région de Marseille (DG215), lac du bimont (DL112), bassin de réaltor (DL113)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/reglement-du-projet-de-sage-revise-du-bassin-versant-de-l-arc0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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