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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Clain

Approuvées le 22 février 2010 en application de l'article R212-32 du code de l'environnement, modifiées le 22 septembre 2010.

Auteurs du document :

Commission Locale de l'Eau du SAGE Clain

Diffuseur des métadonnées :

Commission Locale de l'Eau du SAGE Clain, Office International de l'Eau (métadonnées)

Mots clés :

Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eau

Date :

2010-09-22

Format :

text/xml

Identifiant Documentaire :

gesteau-86948

Langue :

Français

Télécharger les documents :

https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/ReglesCLE_SAGEClain.pdf

Commune :

AMBERRE (86002), ANCHÉ (86003), ASLONNES (86010), AVAILLES-LIMOUZINE (86015), AVANTON (86016), AYRON (86017), BEAUMONT (86019), BENASSAY (86021), BÉRUGES (86024), BIARD (86027), BIGNOUX (86028), BLANZAY (86029), BLASLAY (86030), BOURESSE (86034), BRION (86038), BRUX (86039), BUXEROLLES (86041), CEAUX-EN-COUHÉ (86043), CELLE-LÉVESCAULT (86045), CENON-SUR-VIENNE (86046), CHABOURNAY (86048), CHALANDRAY (86050), CHAMPAGNÉ-SAINT-HILAIRE (86052), CHAMPIGNY-LE-SEC (86053), CHAMPNIERS (86054), CHARRAIS (86060), CHARROUX (86061), CHASSENEUIL-DU-POITOU (86062), CHÂTEAU-GARNIER (86064), CHÂTEAU-LARCHER (86065), CHÂTILLON (86067), CHAUNAY (86068), CHENECHÉ (86071), CHERVES (86073), CHIRÉ-EN-MONTREUIL (86074), CISSÉ (86076), CLOUÉ (86080), COLOMBIERS (86081), COUHÉ (86082), COULOMBIERS (86083), CROUTELLE (86088), CURZAY-SUR-VONNE (86091), DIENNÉ (86094), DISSAY (86095), FLEURÉ (86099), FONTAINE-LE-COMTE (86100), FROZES (86102), GENÇAY (86103), GIZAY (86105), ITEUIL (86113), JARDRES (86114), JAUNAY-CLAN (86115), JAZENEUIL (86116), JOUSSÉ (86119), LA CHAPELLE-BÂTON (86055), LA CHAPELLE-MONTREUIL (86056), LA CHAPELLE-MOULIÈRE (86058), LA FERRIÈRE-AIROUX (86097), LATILLÉ (86121), LAVAUSSEAU (86123), LA VILLEDIEU-DU-CLAIN (86290), LAVOUX (86124), LE ROCHEREAU (86208), LE VIGEANT (86289), LIGUGÉ (86133), LINIERS (86135), LUSIGNAN (86139), MAGNÉ (86141), MAILLÉ (86142), MARÇAY (86145), MARIGNY-BRIZAY (86146), MARIGNY-CHEMEREAU (86147), MARNAY (86148), MAUPRÉVOIR (86152), MIGNALOUX-BEAUVOIR (86157), MIGNÉ-AUXANCES (86158), MIREBEAU (86160), MONTAMISÉ (86163), MONTREUIL-BONNIN (86166), NAINTRÉ (86174), NEUVILLE-DE-POITOU (86177), NIEUIL-L'ESPOIR (86178), NOUAILLÉ-MAUPERTUIS (86180), PAYRÉ (86188), PAYROUX (86189), POITIERS (86194), POUILLÉ (86198), PRESSAC (86200), QUINÇAY (86204), ROCHES-PRÉMARIE-ANDILLÉ (86209), ROMAGNE (86211), ROUILLÉ (86213), SAINT-BENOÎT (86214), SAINT-CYR (86219), SAINT-GEORGES-LÈS-BAILLARGEAUX (86222), SAINT-JULIEN-L'ARS (86226), SAINT-LAURENT-DE-JOURDES (86228), SAINT-MARTIN-L'ARS (86234), SAINT-MAURICE-LA-CLOUÈRE (86235), SAINT-ROMAIN (86242), SAINT-SAUVANT (86244), SAINT-SECONDIN (86248), SANXAY (86253), SAVIGNÉ (86255), SAVIGNY-LÉVESCAULT (86256), SÈVRES-ANXAUMONT (86261), SMARVES (86263), SOMMIÈRES-DU-CLAIN (86264), TERCÉ (86268), THURAGEAU (86271), USSON-DU-POITOU (86276), VARENNES (86277), VAUX (86278), VENDEUVRE-DU-POITOU (86281), VERNON (86284), VILLIERS (86292), VIVONNE (86293), VOUILLÉ (86294), VOULON (86296), VOUNEUIL-SOUS-BIARD (86297), VOUNEUIL-SUR-VIENNE (86298), VOUZAILLES (86299), YVERSAY (86300), BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY (79029), CAUNAY (79060), CHANTECORPS (79068), CLAVÉ (79092), CLUSSAIS-LA-POMMERAIE (79095), COUTIÈRES (79105), EXIREUIL (79114), FOMPERRON (79121), GOURNAY-LOIZÉ (79136), LA CHAPELLE-POUILLOUX (79074), LA FERRIÈRE-EN-PARTHENAY (79120), LES ALLEUDS (79006), LES FORGES (79124), MAIRÉ-LEVESCAULT (79163), MELLERAN (79175), MÉNIGOUTE (79176), PLIBOUX (79212), REFFANNES (79225), ROM (79230), SAINT-GERMIER (79256), SAINT-LIN (79267), SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX (79278), SAURAIS (79306), SAUZÉ-VAUSSAIS (79307), SOUDAN (79316), VANZAY (79338), VASLES (79339), VAUSSEROUX (79340), VAUTEBIS (79341), VOUHÉ (79354), ÉPENÈDE (16128), HIESSE (16164), LESSAC (16181), PLEUVILLE (16264)

Département :

VIENNE (86), DEUX-SEVRES (79), CHARENTE (16)

Région :

POITOU-CHARENTES (54)

Masse d'eau :

LA LONGERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VONNE (GR1836), LE PALAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1850), LA CHAUSSEE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VONNE (GR1860), LA MENUSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1871), LE MIOSSON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1887), LE CLAIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SOMMIERES-DU-CLAIN (GR0391), LE CLAIN DEPUIS SOMMIERES-DU-CLAIN JUSQU'A SAINT-BENOIT (GR0392a), LE CLAIN DEPUIS SAINT-BENOIT JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VIENNE (GR0392b), LA DIVE DE COUHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A COUHE (GR0393a), LA DIVE DE COUHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS COUHE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0393b), LA VONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0394), LA CLOUERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0395), L'AUXANCE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0396), LA BOIVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0397), LA PALLU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0398), LE RUISSEAU D'ITUEIL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1467), LE BE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1779), Le Thoué (GG032), Massif Central BV Vienne (GG057), Calcaires et marnes du Dogger du BV du Clain (GG063), Calcaires et marnes de l'infra-Toarcien au nord du seuil du Poitou (GG064), Calcaires et marnes du Jurassique supérieur du Haut-Poitou (GG072), Calcaires du Jurassique supérieur captif du Haut-Poitou (GG073), Alluvions Vienne (GG110)

Permalien :

https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-clain0

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