Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

102172
Ressources
scientifiques et
techniques

68927
Documents
en ligne

33
Contributeurs

232
Sélections
du réseau
Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

102172
Ressources
scientifiques et
techniques

68927
Documents
en ligne

33
Contributeurs

232
Sélections
du réseau
Vous êtes ici :

Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Clain

Approuvées le 22 février 2010 en application de l'article R212-32 du code de l'environnement, modifiées le 22 septembre 2010.

Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Clain
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Clain, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-86948
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
AMBERRE (86002), ANCHÉ (86003), ASLONNES (86010), AVAILLES-LIMOUZINE (86015), AVANTON (86016), AYRON (86017), BEAUMONT (86019), BENASSAY (86021), BÉRUGES (86024), BIARD (86027), BIGNOUX (86028), BLANZAY (86029), BLASLAY (86030), BOURESSE (86034), BRION (86038), BRUX (86039), BUXEROLLES (86041), CEAUX-EN-COUHÉ (86043), CELLE-LÉVESCAULT (86045), CENON-SUR-VIENNE (86046), CHABOURNAY (86048), CHALANDRAY (86050), CHAMPAGNÉ-SAINT-HILAIRE (86052), CHAMPIGNY-LE-SEC (86053), CHAMPNIERS (86054), CHARRAIS (86060), CHARROUX (86061), CHASSENEUIL-DU-POITOU (86062), CHÂTEAU-GARNIER (86064), CHÂTEAU-LARCHER (86065), CHÂTILLON (86067), CHAUNAY (86068), CHENECHÉ (86071), CHERVES (86073), CHIRÉ-EN-MONTREUIL (86074), CISSÉ (86076), CLOUÉ (86080), COLOMBIERS (86081), COUHÉ (86082), COULOMBIERS (86083), CROUTELLE (86088), CURZAY-SUR-VONNE (86091), DIENNÉ (86094), DISSAY (86095), FLEURÉ (86099), FONTAINE-LE-COMTE (86100), FROZES (86102), GENÇAY (86103), GIZAY (86105), ITEUIL (86113), JARDRES (86114), JAUNAY-CLAN (86115), JAZENEUIL (86116), JOUSSÉ (86119), LA CHAPELLE-BÂTON (86055), LA CHAPELLE-MONTREUIL (86056), LA CHAPELLE-MOULIÈRE (86058), LA FERRIÈRE-AIROUX (86097), LATILLÉ (86121), LAVAUSSEAU (86123), LA VILLEDIEU-DU-CLAIN (86290), LAVOUX (86124), LE ROCHEREAU (86208), LE VIGEANT (86289), LIGUGÉ (86133), LINIERS (86135), LUSIGNAN (86139), MAGNÉ (86141), MAILLÉ (86142), MARÇAY (86145), MARIGNY-BRIZAY (86146), MARIGNY-CHEMEREAU (86147), MARNAY (86148), MAUPRÉVOIR (86152), MIGNALOUX-BEAUVOIR (86157), MIGNÉ-AUXANCES (86158), MIREBEAU (86160), MONTAMISÉ (86163), MONTREUIL-BONNIN (86166), NAINTRÉ (86174), NEUVILLE-DE-POITOU (86177), NIEUIL-L'ESPOIR (86178), NOUAILLÉ-MAUPERTUIS (86180), PAYRÉ (86188), PAYROUX (86189), POITIERS (86194), POUILLÉ (86198), PRESSAC (86200), QUINÇAY (86204), ROCHES-PRÉMARIE-ANDILLÉ (86209), ROMAGNE (86211), ROUILLÉ (86213), SAINT-BENOÎT (86214), SAINT-CYR (86219), SAINT-GEORGES-LÈS-BAILLARGEAUX (86222), SAINT-JULIEN-L'ARS (86226), SAINT-LAURENT-DE-JOURDES (86228), SAINT-MARTIN-L'ARS (86234), SAINT-MAURICE-LA-CLOUÈRE (86235), SAINT-ROMAIN (86242), SAINT-SAUVANT (86244), SAINT-SECONDIN (86248), SANXAY (86253), SAVIGNÉ (86255), SAVIGNY-LÉVESCAULT (86256), SÈVRES-ANXAUMONT (86261), SMARVES (86263), SOMMIÈRES-DU-CLAIN (86264), TERCÉ (86268), THURAGEAU (86271), USSON-DU-POITOU (86276), VARENNES (86277), VAUX (86278), VENDEUVRE-DU-POITOU (86281), VERNON (86284), VILLIERS (86292), VIVONNE (86293), VOUILLÉ (86294), VOULON (86296), VOUNEUIL-SOUS-BIARD (86297), VOUNEUIL-SUR-VIENNE (86298), VOUZAILLES (86299), YVERSAY (86300), BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY (79029), CAUNAY (79060), CHANTECORPS (79068), CLAVÉ (79092), CLUSSAIS-LA-POMMERAIE (79095), COUTIÈRES (79105), EXIREUIL (79114), FOMPERRON (79121), GOURNAY-LOIZÉ (79136), LA CHAPELLE-POUILLOUX (79074), LA FERRIÈRE-EN-PARTHENAY (79120), LES ALLEUDS (79006), LES FORGES (79124), MAIRÉ-LEVESCAULT (79163), MELLERAN (79175), MÉNIGOUTE (79176), PLIBOUX (79212), REFFANNES (79225), ROM (79230), SAINT-GERMIER (79256), SAINT-LIN (79267), SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX (79278), SAURAIS (79306), SAUZÉ-VAUSSAIS (79307), SOUDAN (79316), VANZAY (79338), VASLES (79339), VAUSSEROUX (79340), VAUTEBIS (79341), VOUHÉ (79354), ÉPENÈDE (16128), HIESSE (16164), LESSAC (16181), PLEUVILLE (16264)
Département :
VIENNE (86), DEUX-SEVRES (79), CHARENTE (16)
Région :
POITOU-CHARENTES (54)
Masse d'eau :
LA LONGERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VONNE (GR1836), LE PALAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1850), LA CHAUSSEE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VONNE (GR1860), LA MENUSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1871), LE MIOSSON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1887), LE CLAIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A SOMMIERES-DU-CLAIN (GR0391), LE CLAIN DEPUIS SOMMIERES-DU-CLAIN JUSQU'A SAINT-BENOIT (GR0392a), LE CLAIN DEPUIS SAINT-BENOIT JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VIENNE (GR0392b), LA DIVE DE COUHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A COUHE (GR0393a), LA DIVE DE COUHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS COUHE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0393b), LA VONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0394), LA CLOUERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0395), L'AUXANCE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0396), LA BOIVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0397), LA PALLU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR0398), LE RUISSEAU D'ITUEIL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1467), LE BE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CLAIN (GR1779), Le Thoué (GG032), Massif Central BV Vienne (GG057), Calcaires et marnes du Dogger du BV du Clain (GG063), Calcaires et marnes de l'infra-Toarcien au nord du seuil du Poitou (GG064), Calcaires et marnes du Jurassique supérieur du Haut-Poitou (GG072), Calcaires du Jurassique supérieur captif du Haut-Poitou (GG073), Alluvions Vienne (GG110)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-clain0
Evaluer cette notice:

Imprimer