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Dossier définitif du contrat de bassin Guiers - Aiguebelette 2012-2018
Le dossier de présentation du contrat de bassin Guiers – Aiguebelette comporte 5 fascicules
- FASCICULE « A » : Le résumé du dossier;
- FASCICULE « B » : Le document technique qui rappelle les composantes spécifiques du territoire et l’origine de la démarche. Il dresse l’état des lieux, fait la synthèse des enjeux. Il détaille le contenu du contrat et dans quelle mesure celui-ci contribue à l’atteinte des objectifs du programme de mesures du SDAGE. Enfin, sont développées les modalités de mise en oeuvre du contrat de bassin;
- FASCICULE « C » : Un rapport spécifique consacré aux actions du contrat. Elles sont présentées de manière détaillées à la fois dans leur contenu, priorités, montant mais également leurs modalités de mise en oeuvre. Les fiches actions détaillées et les tableaux financiers récapitulatifs;
- FASCICULE « D » : Les 38 indicateurs de suivi et d’évaluation choisis pour suivre et évaluer les effets du contrat de bassin Guiers –Aiguebelette. Les fiches indicateurs détaillées et le tableau de bord;
- FASCICULE « E » : Le document contractuel spécifie les partenaires et la nature de leur engagement moral, technique et/ou financier. Il précise les modalités de suivi/contrôle/révision du contrat.
Auteurs du document :
Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses AffluentsMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Dossier définitif, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATUREL, MOT OUTIL, DROITDate :
2011-12-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-86654Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
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Commune :
SAINT-SULPICE (73281), VERTHEMEX (73313), NOVALAISE (73191), BELMONT-TRAMONET (73039), LA MOTTE-SERVOLEX (73179), SAINTE-MARIE-D'ALVEY (73254), MEYRIEUX-TROUET (73156), MARCIEUX (73152), GRESIN (73127), AIGUEBELETTE-LE-LAC (73001), SAINT-CASSIN (73228), LÉPIN-LE-LAC (73145), SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS (73260), SAINT-GENIX-SUR-GUIERS (73236), LA BRIDOIRE (73058), VEREL-DE-MONTBEL (73309), SAINT-PIERRE-D'ALVEY (73271), AVRESSIEUX (73025), SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL (73219), NANCES (73184), ATTIGNAT-ONCIN (73022), CHAMPAGNEUX (73070), GERBAIX (73122), DULLIN (73104), DOMESSIN (73100), AYN (73027), VIMINES (73326), LE PONT-DE-BEAUVOISIN (73204), ROCHEFORT (73214), SAINT-FRANC (73233), ENTREMONT-LE-VIEUX (73107), SAINT-PIERRE-DE-GENEBROZ (73275), LES ÉCHELLES (73105), SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT (73274), APREMONT (73017), SAINT-BÉRON (73226), CORBEL (73092), SAINT-THIBAUD-DE-COUZ (73282), LA BAUCHE (73033), SAINT-JEAN-DE-COUZ (73246), SAINT-CHRISTOPHE (73229), LES AVENIÈRES VEYRINS-THUELLIN (38022), PRESSINS (38323), AOSTE (38012), CHIMILIN (38104), LES ABRETS EN DAUPHINÉ (38001), LE PONT-DE-BEAUVOISIN (38315), ROMAGNIEU (38343), GRANIEU (38183), SAINT-BERNARD (38367), SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE (38442), MERLAS (38228), MIRIBEL-LES-ÉCHELLES (38236), CHAPAREILLAN (38075), SAINT-JOSEPH-DE-RIVIÈRE (38405), SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE (38354), MONTFERRAT (38256), ENTRE-DEUX-GUIERS (38155), 38028, SAINT-AUPRE (38362), SAINT-BLAISE-DU-BUIS (38368), VOISSANT (38564), CHIRENS (38105), LA MURETTE (38270), SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES (38460), SAINTE-MARIE-DU-MONT (38418), SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT (38446), VOIRON (38563), SAINT-ÉTIENNE-DE-CROSSEY (38383), SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE (38386), SAINT-CHRISTOPHE-SUR-GUIERS (38376), SAINT-JEAN-D'AVELANNE (38398), VELANNE (38531), BILIEU (38043), SAINT-LAURENT-DU-PONT (38412), MASSIEU (38222), SAINT-MARTIN-DE-VAULSERRE (38420), SAINT-BUEIL (38372), CHARAVINES (38082), SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN (38432), VOREPPE (38565), SARCENAS (38472), SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES (38431), SAINT-HILAIRE (38395), PROVEYSIEUX (38325), LA BUISSE (38061), MONT-SAINT-MARTIN (38258), SAINT-JULIEN-DE-RAZ (38407), SAINT-ISMIER (38397), COUBLEVIE (38133), SAINT-PANCRASSE (38435), LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE (38471), POMMIERS-LA-PLACETTE (38312)Région :
RHONE-ALPES (82)Masse d'eau :
L'Ainan (DR1469), Le Guiers de la confluence du Guiers mort et du Guiers vif jusqu'au Rhône (DR515), Le Tier (DR516), Guiers mort amont (DR517a), Guiers vif amont (DR517b), Guiers mort aval et Guiers vif aval jusqu'à la confluence avec le Guiers (DR517c), Calcaires et marnes du massif de la Chartreuse (DG145), Alluvions du Guiers - Herretang (DG341), Calcaires et marnes du massif de la Chartreuse (DG145), lac d'aiguebelette (DL61)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/dossier-definitif-du-contrat-de-bassin-guiers-aiguebelette-2012-20180
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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