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Bilan à mi-parcours 2004-2007 du contrat Val de Saône
Arrivé à mi-parcours, le Contrat de Vallée Inondable de la Saône, engagé en fin d’année 2004, s’est traduit par la mise en œuvre d’importants programmes sur l’ensemble de son territoire, depuis sa source dans les Vosges jusqu’à Lyon.
Ce premier bilan intermédiaire permet ainsi de dresser un état d’avancement des réalisations et des projets, en mettant en évidence à la fois les points forts du Contrat et les améliorations à apporter au cours de cette 2ème période de son application afin d’atteindre au mieux les objectifs définis lors de son élaboration, et les exigences nouvelles de la DCE et du nouveau SDAGE.
Auteurs du document :
EPTB Saône et DoubsMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Bilan du contrat, gestion locale de l'eauDate :
2008-01-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-85578Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
ATHÉE (21028), AUVILLARS-SUR-SAÔNE (21035), AUXONNE (21038), BONNENCONTRE (21089), BROIN (21112), CHAMBLANC (21131), CHIVRES (21172), ÉCHENON (21239), ESBARRES (21249), FLAMMERANS (21269), GLANON (21301), HEUILLEY-SUR-SAÔNE (21316), JALLANGES (21322), LABERGEMENT-LÈS-AUXONNE (21331), LABERGEMENT-LÈS-SEURRE (21332), LABRUYÈRE (21333), LAMARCHE-SUR-SAÔNE (21337), LAPERRIÈRE-SUR-SAÔNE (21342), LECHÂTELET (21344), LES MAILLYS (21371), LOSNE (21356), PAGNY-LA-VILLE (21474), PAGNY-LE-CHÂTEAU (21475), PERRIGNY-SUR-L'OGNON (21482), PONCEY-LÈS-ATHÉE (21493), PONTAILLER-SUR-SAÔNE (21496), POUILLY-SUR-SAÔNE (21502), SAINT-JEAN-DE-LOSNE (21554), SAINT-SEINE-EN-BÂCHE (21572), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAÔNE (21575), SAINT-USAGE (21577), SEURRE (21607), SOISSONS-SUR-NACEY (21610), TALMAY (21618), TILLENAY (21639), TRUGNY (21647), VIELVERGE (21680), VILLERS-LES-POTS (21699), VONGES (21713), ALLEREY-SUR-SAÔNE (71003), ALLÉRIOT (71004), BAUDRIÈRES (71023), BOYER (71052), BRAGNY-SUR-SAÔNE (71054), CHALON-SUR-SAÔNE (71076), CHARNAY-LÈS-CHALON (71104), CHÂTENOY-EN-BRESSE (71117), CIEL (71131), CRÊCHES-SUR-SAÔNE (71150), CRISSEY (71154), DAMEREY (71167), ÉCUELLES (71186), ÉPERVANS (71189), FARGES-LÈS-MÂCON (71195), FLEURVILLE (71591), GERGY (71215), GIGNY-SUR-SAÔNE (71219), L'ABERGEMENT-DE-CUISERY (71001), LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY (71090), LA SALLE (71494), LA TRUCHÈRE (71549), LE VILLARS (71576), LES BORDES (71043), LUX (71269), MÂCON (71270), MARNAY (71283), MONT-LÈS-SEURRE (71315), MONTBELLET (71305), ORMES (71332), PONTOUX (71355), PRÉTY (71359), ROMANÈCHE-THORINS (71372), SAINT-ALBAIN (71383), SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN (71420), SAINT-LOUP-DE-VARENNES (71444), SAINT-MARCEL (71445), SAINT-MARTIN-EN-GÂTINOIS (71457), SAINT-MAURICE-EN-RIVIÈRE (71462), SAINT-RÉMY (71475), SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLES (71481), SANCÉ (71497), SASSENAY (71502), SAUNIÈRES (71504), SENOZAN (71513), SIMANDRE (71522), TOURNUS (71543), UCHIZY (71550), VARENNES-LE-GRAND (71555), VARENNES-LÈS-MÂCON (71556), VERDUN-SUR-LE-DOUBS (71566), VERJUX (71570), AISEY-ET-RICHECOURT (70009), AMONCOURT (70015), ANCIER (70018), APREMONT (70024), ARC-LÈS-GRAY (70026), AUTET (70037), BAULAY (70056), BEAUJEU-SAINT-VALLIER-PIERREJUX-ET-QUITTEUR (70058), BETAUCOURT (70066), BOURBÉVELLE (70086), BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY (70101), BUCEY-LÈS-TRAVES (70105), CENDRECOURT (70114), CHANTES (70127), CHASSEY-LÈS-SCEY (70138), CHAUX-LÈS-PORT (70146), CHEMILLY (70148), CONFLANDEY (70167), CORRE (70177), ESMOULINS (70218), ESSERTENNE-ET-CECEY (70220), FAVERNEY (70228), FÉDRY (70230), FERRIÈRES-LÈS-RAY (70231), FERRIÈRES-LÈS-SCEY (70232), FOUCHÉCOURT (70244), GERMIGNEY (70265), GEVIGNEY-ET-MERCEY (70267), GRAY (70279), GRAY-LA-VILLE (70280), JONVELLE (70291), JUSSEY (70292), MANTOCHE (70331), MEMBREY (70340), MERCEY-SUR-SAÔNE (70342), MONTCOURT (70359), MONTUREUX-ET-PRANTIGNY (70371), MONTUREUX-LÈS-BAULAY (70372), MOTEY-SUR-SAÔNE (70375), ORMOY (70399), OVANCHES (70401), PORT-SUR-SAÔNE (70421), PURGEROT (70427), RANZEVELLE (70437), RAY-SUR-SAÔNE (70438), RIGNY (70446), RUPT-SUR-SAÔNE (70457), SAVOYEUX (70481), SCEY-SUR-SAÔNE-ET-SAINT-ALBIN (70482), SEVEUX (70491), SOING-CUBRY-CHARENTENAY (70492), TRAVES (70504), VANNE (70520), VAUCHOUX (70524), VELET (70529), VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY (70539), VEREUX (70546), VY-LÈS-RUPT (70582), ATTIGNY (88016), BELRUPT (88052), BONVILLET (88065), CHÂTILLON-SUR-SAÔNE (88096), CLAUDON (88105), DARNEY (88124), FIGNÉVELLE (88171), GODONCOURT (88208), GRIGNONCOURT (88220), LES THONS (88471), LIRONCOURT (88272), MONTHUREUX-SUR-SAÔNE (88310), SAINT-JULIEN (88421), VIOMÉNIL (88515), ARBIGNY (01016), ASNIÈRES-SUR-SAÔNE (01023), BEAUREGARD (01030), BEY (01042), BOZ (01057), CORMORANCHE-SUR-SAÔNE (01123), CROTTET (01134), FAREINS (01157), FEILLENS (01159), GENOUILLEUX (01169), GRIÈGES (01179), GUÉREINS (01183), JASSANS-RIOTTIER (01194), LURCY (01225), MANZIAT (01231), MASSIEUX (01238), MESSIMY-SUR-SAÔNE (01243), MOGNENEINS (01252), MONTMERLE-SUR-SAÔNE (01263), OZAN (01284), PARCIEUX (01285), PEYZIEUX-SUR-SAÔNE (01295), PONT-DE-VAUX (01305), PONT-DE-VEYLE (01306), REPLONGES (01320), REYRIEUX (01322), REYSSOUZE (01323), SAINT-BÉNIGNE (01337), SAINT-BERNARD (01339), SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE (01348), SAINT-LAURENT-SUR-SAÔNE (01370), SERMOYER (01402), THOISSEY (01420), TRÉVOUX (01427), VÉSINES (01439), ALBIGNY-SUR-SAÔNE (69003), AMBÉRIEUX (69005), ANSE (69009), ARNAS (69013), BELLEVILLE (69019), CALUIRE-ET-CUIRE (69034), COLLONGES-AU-MONT-D'OR (69063), COUZON-AU-MONT-D'OR (69068), CURIS-AU-MONT-D'OR (69071), DRACÉ (69077), FLEURIEU-SUR-SAÔNE (69085), FONTAINES-SUR-SAÔNE (69088), GENAY (69278), LIMAS (69115), NEUVILLE-SUR-SAÔNE (69143), QUINCIEUX (69163), ROCHETAILLÉE-SUR-SAÔNE (69168), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (69206), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (69207), SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR (69233), TAPONAS (69242), VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69264)Département :
COTE-D'OR (21), SAONE-ET-LOIRE (71), HAUTE-SAONE (70), VOSGES (88), AIN (01), RHONE (69)Région :
BOURGOGNE (26), FRANCHE-COMTE (43), LORRAINE (41), RHONE-ALPES (82)Masse d'eau :
Canal de l'Est (DR3100), Canal de la Marne à la Saône (DR3101), Canal du Rhône au Rhin (DR3102), Canal de Bourgogne (DR3103), Canal du Centre (DR3104), La Vouge (DR645), L'Ouche de l'amont du lac Kir à la confluence avec la Saône (DR646), La Brizotte (DR653), La Bèze (DR654), DR568B, L'Ognon basse vallée (DR656), La Grosne de la Guye à la confluence avec la Saône (DR602), La Corne (DR607), La Dheune du ruisseau de Meursault à la Saône (DR608), La Tille de la Norges à sa confluence avec la Saône (DR649), Le Durgeon aval (DR680), La Lanterne de la Semouse à la confluence avec la Saône (DR684), L'Amance de la petite Amance au ruisseau de la Gueuse à sa confluence avec la Saône (DR691), Le Coney du ruisseau d'Hautmougey à la confluence avec la Saône (DR693), La Saône du ruisseau de la Sâle à la confluence avec le Coney (DR695), L'Apance (DR696), La Mouge (DR591), Rau de la Sâle (DR697), La Saône de la Mause au ruisseau de la Sâle (DR698), La Saône de sa source à la confluence avec la Mause, la Mause incluse (DR699), DR593C, La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône (DR596), La Vauxonne (DR575), L'Ardière (DR576), DR577B, La Vingeanne d'Oisilly à sa confluence avec la Saône (DR665), La Morte, Le Cabri (DR670), Le Salon de la Resaigne à la confluence avec la Saône (DR672), La Gourgeonne (DR676), La Romaine (DR677), DR579B, La Petite Veyle (DR580), La Veyle du Renon à la Saône (DR581), Le Rhône du pont de Jons à la confluence Saône (DR2005), DR1806A, DR1806B, DR1806C, DR1806D, DR1807A, DR1807B, Le Doubs du Barrage de Crissey à la confluence avec la Saône (DR1808), Alluvions de la Saône entre le confluent du Doubs et les Monts d'Or + alluvions de la Grosnes (DG305), Alluvions de la Saône entre les confluents de l'Ognon et du Doubs - plaine Saône-Doubs et Basse vall (DG320), Alluvions de la Saone en amont du confluent de l'Ognon (DG344), Calcaires jurassiques des plateaux de Haute-Saône (DG123), Formations plioquaternaires Dombes - sud (DG135), Sables et graviers pliocènes du Val de Saône (DG225), Calcaires sous couverture du pied des côtes maconnaise et chalonnaise (DG227), Formations variées du Dijonnais entre Ouche et Vingeanne (DG523), gravière d'anse (DL51)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/bilan-a-mi-parcours-2004-2007-du-contrat-val-de-saone0
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