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Règles de fonctionnement du SAGE Delta de l'Aa - 13 janvier 2010

Validées par la CLE du S.A.G.E. Delta de l'Aa le 13 janvier 2010
Auteurs du document :
Syndicat Mixte de la Côte d'Opale
Diffuseur des métadonnées :
Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-81972
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Télécharger les documents :
Commune :
ARMBOUTS-CAPPEL (59016), BERGUES (59067), BIERNE (59082), BOURBOURG (59094), BRAY-DUNES (59107), BROUCKERQUE (59110), CAPPELLE-BROUCK (59130), CAPPELLE-LA-GRANDE (59131), 59154, COUDEKERQUE-BRANCHE (59155), CRAYWICK (59159), CROCHTE (59162), DRINCHAM (59182), DUNKERQUE (59183), ERINGHEM (59200), GHYVELDE (59260), GRANDE-SYNTHE (59271), GRAND-FORT-PHILIPPE (59272), GRAVELINES (59273), HOLQUE (59307), HONDSCHOOTE (59309), HOYMILLE (59319), KILLEM (59326), LEFFRINCKOUCKE (59340), LOOBERGHE (59358), LOON-PLAGE (59359), MERCKEGHEM (59397), MILLAM (59402), 59404, PITGAM (59463), QUAËDYPRE (59478), REXPOËDE (59499), SAINT-GEORGES-SUR-L'AA (59532), SAINT-PIERRE-BROUCK (59539), SOCX (59570), SPYCKER (59576), STEENE (59579), TÉTEGHEM-COUDEKERQUE-VILLAGE (59588), UXEM (59605), WARHEM (59641), WULVERDINGHE (59664), ZUYDCOOTE (59668), ALEMBON (62020), ALQUINES (62024), ANDRES (62031), ARDRES (62038), LES ATTAQUES (62043), AUDREHEM (62055), AUDRUICQ (62057), AUTINGUES (62059), BAINGHEN (62076), BALINGHEM (62078), BONNINGUES-LÈS-ARDRES (62155), BONNINGUES-LÈS-CALAIS (62156), BOUQUEHAULT (62161), BRÊMES (62174), CALAIS (62193), CAMPAGNE-LÈS-GUINES (62203), CLERQUES (62228), COQUELLES (62239), COULOGNE (62244), ESCŒUILLES (62308), FRÉTHUN (62360), GUEMPS (62393), GUÎNES (62397), HAMES-BOUCRES (62408), HAUT-LOQUIN (62419), HERBINGHEN (62432), HOCQUINGHEN (62455), JOURNY (62478), LANDRETHUN-LÈS-ARDRES (62488), LICQUES (62506), LOUCHES (62531), MARCK (62548), MUNCQ-NIEURLET (62598), NIELLES-LÈS-ARDRES (62614), NIELLES-LÈS-CALAIS (62615), NORDAUSQUES (62618), NORTKERQUE (62621), NOUVELLE-ÉGLISE (62623), OFFEKERQUE (62634), OYE-PLAGE (62645), PEUPLINGUES (62654), PIHEN-LÈS-GUÎNES (62657), POLINCOVE (62662), QUERCAMPS (62675), REBERGUES (62692), RECQUES-SUR-HEM (62699), RODELINGHEM (62716), RUMINGHEM (62730), SAINT-FOLQUIN (62748), SAINTE-MARIE-KERQUE (62756), SAINT-OMER-CAPELLE (62766), SAINT-TRICAT (62769), SANGATTE (62774), SANGHEN (62775), SURQUES (62803), TOURNEHEM-SUR-LA-HEM (62827), VIEILLE-ÉGLISE (62852), ZOUAFQUES (62904), ZUTKERQUE (62906)
Département :
NORD (59), PAS-DE-CALAIS (62)
Région :
NORD-PAS-DE-CALAIS (31)
Masse d'eau :
TIRET (AR26A), HEM ET MEULESTROM (AR26B), CANAL DE CALAIS (AR26C), AA CANALISÉE (AR26D), CANAL DE GUINES ET VINCELOT (AR61F), CANAL DE MARCK ET CANAL DU HOULET (AR61G), CANAL DES PIERRETTES ET CANAL DU VINFIL ET RIVIÈRE DE 1777 (AR61H), CANAL DE BOURBOURG (AR61I), CANAL DE LA BASSE COLME (AR61J), NOUVELLE DESSERTE FLUVIALE (AR61K), CANAL DE LYNCK A COPPENAXFORT OU DÉRIVATION DU CANAL DE LA HAUTE COLME (AR61L), CANAL DE BERGUES (AR61M), CANAL DE MARDYCK ET SALINES (FOSSÉ DES) (AR61N), CANAL DE L'ILE JEANTY (AR61O), CANAL DE MARDYCK DE L'ÉCLUSE FURNES AU CONFLUENT AVEC CANAL DE BOURBOURG OU CANAL DE JONCTION (AR61P), CANAL EXUTOIRE DES WATERINGUES (AR61Q), OYE (RIVIÈRE D') (AR61R), GRAND DRACK (AR61S), CANAL DE FURNES (AR61T), CANAL DE LA HAUTE COLME (AR61U), AA CANALISÉE (AR01A), AA CANALISÉE (AR61A), ANCIEN CANAL DE CALAIS (AR61B), CANAL DE CALAIS (AR61C), CANAL D'AUDRUICQ (AR61D), CANAL D'ARDRES (AR61E), Craie de l'Audomarois (AG001), ETANG D'ARDRES (AL04)
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