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Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
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SAGE Cailly Aubette Robec - PAGD et Règlement

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Cailly, Aubette, Robec, approuvé par arrêté préfectoral du 28 février 2014.

Auteurs du document :
Cellule d'animation du SAGE Cailly, Aubette, Robec
Diffuseur des métadonnées :
Cellule d'animation du SAGE Cailly, Aubette, Robec, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD), Règlement, PAGD, Règlement, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-118051
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ANCEAUMEVILLE (76007), AUTHIEUX-RATIÉVILLE (76038), AUZOUVILLE-SUR-RY (76046), BEAUTOT (76066), BIHOREL (76095), BOIS-D'ENNEBOURG (76106), BOIS-GUILLAUME (76108), BOIS-L'ÉVÊQUE (76111), BONSECOURS (76103), BOOS (76116), BOSC-GUÉRARD-SAINT-ADRIEN (76123), BOSC-LE-HARD (76125), BUTOT (76149), CAILLY (76152), CANTELEU (76157), CLAVILLE-MOTTEVILLE (76177), CLÈRES (76179), CRITOT (76200), DARNÉTAL (76212), DÉVILLE-LÈS-ROUEN (76216), ESLETTES (76245), ESTEVILLE (76247), ESTOUTEVILLE-ÉCALLES (76248), ÉTAIMPUIS (76249), FONTAINE-LE-BOURG (76271), FONTAINE-SOUS-PRÉAUX (76273), FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE (76475), FRESNE-LE-PLAN (76285), FRESQUIENNES (76287), FRICHEMESNIL (76290), GRUGNY (76331), HOUPPEVILLE (76367), ISNEAUVILLE (76377), LA HOUSSAYE-BÉRANGER (76369), LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL (76464), LA RUE-SAINT-PIERRE (76547), LA VIEUX-RUE (76740), LE BOCASSE (76105), LE HOULME (76366), LE MESNIL-ESNARD (76429), LONGUERUE (76396), MALAUNAY (76402), MAROMME (76410), MARTAINVILLE-ÉPREVILLE (76412), MESNIL-RAOUL (76434), MONT-CAUVAIRE (76443), MONTMAIN (76448), MONT-SAINT-AIGNAN (76451), MONTVILLE (76452), MORGNY-LA-POMMERAYE (76453), NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE (76474), PIERREVAL (76502), PISSY-PÔVILLE (76503), PRÉAUX (76509), QUINCAMPOIX (76517), ROCQUEMONT (76532), RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER (76536), ROUEN (76540), SAINT-ANDRÉ-SUR-CAILLY (76555), SAINT-AUBIN-ÉPINAY (76560), SAINT-GEORGES-SUR-FONTAINE (76580), SAINT-GERMAIN-SOUS-CAILLY (76583), SAINT-JACQUES-SUR-DARNÉTAL (76591), SAINT-JEAN-DU-CARDONNAY (76594), SAINT-LÉGER-DU-BOURG-DENIS (76599), SAINT-MARTIN-DU-VIVIER (76617), SAINT-OUEN-DU-BREUIL (76628), SERVAVILLE-SALMONVILLE (76673), SIERVILLE (76675), VIEUX-MANOIR (76738), YQUEBEUF (76756)
Département :
SEINE-MARITIME (76)
Région :
HAUTE-NORMANDIE (23)
Masse d'eau :
le Cailly de sa source au confluent de la Seine (exclu) (HR263), la clerette (HR263-H5041000), L'Aubette de sa source au confluent de la Seine (exclu) (HR262), le robec (HR262-H5028000), Craie altérée de l'estuaire de la Seine (HG202), Craie altérée de l'estuaire de la Seine (HG202), Albien-néocomien captif (HG218), Albien-néocomien captif (HG218)
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