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Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
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Office de l’eau de la Réunion
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Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Rapport et conclusions de la commission d'enquête

Rapport et conclusions de la commission d'enquête du SAGE Marne Confluence, rendus le 19 juin 2017, suite à l'enquête publique. L'avis est favorable sans réserve, assorti de trois recommandations.

Auteurs du document :
Commission d'enquête du SAGE Marne Confluence
Diffuseur des métadonnées :
Syndicat Marne Vive, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Enquête publique, Consultation, enquête publique et approbation, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATUREL, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PAYSAGE
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-114433
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ALFORTVILLE (94002), BOISSY-SAINT-LÉGER (94004), BONNEUIL-SUR-MARNE (94011), BRY-SUR-MARNE (94015), CHAMPIGNY-SUR-MARNE (94017), CHARENTON-LE-PONT (94018), CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE (94019), CRÉTEIL (94028), FONTENAY-SOUS-BOIS (94033), JOINVILLE-LE-PONT (94042), LA QUEUE-EN-BRIE (94060), LE PERREUX-SUR-MARNE (94058), LE PLESSIS-TRÉVISE (94059), LIMEIL-BRÉVANNES (94044), MAISONS-ALFORT (94046), NOGENT-SUR-MARNE (94052), NOISEAU (94053), ORMESSON-SUR-MARNE (94055), SAINT-MANDÉ (94067), SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS (94068), SAINT-MAURICE (94069), SUCY-EN-BRIE (94071), VALENTON (94074), VILLIERS-SUR-MARNE (94079), VINCENNES (94080), BROU-SUR-CHANTEREINE (77055), CHAMPS-SUR-MARNE (77083), CHELLES (77108), COURTRY (77139), CROISSY-BEAUBOURG (77146), ÉMERAINVILLE (77169), LE PIN (77363), LOGNES (77258), NOISIEL (77337), PONTAULT-COMBAULT (77373), PONTCARRÉ (77374), ROISSY-EN-BRIE (77390), TORCY (77468), VAIRES-SUR-MARNE (77479), COUBRON (93015), GAGNY (93032), GOURNAY-SUR-MARNE (93033), LE RAINCY (93062), MONTFERMEIL (93047), MONTREUIL (93048), NEUILLY-PLAISANCE (93049), NEUILLY-SUR-MARNE (93050), NOISY-LE-GRAND (93051), ROMAINVILLE (93063), ROSNY-SOUS-BOIS (93064), VILLEMOMBLE (93077), PARIS (75056)
Département :
VAL-DE-MARNE (94), SEINE-ET-MARNE (77), SEINE-SAINT-DENIS (93), PARIS (75)
Région :
ILE-DE-FRANCE (11)
Masse d'eau :
la Marne du confluent de la Gondoire (exclu) au confluent de la Seine (exclu) (HR154A), ru de chantereine (HR154A-F6641000), ru du Merdereau (HR154A-F6642000), le Morbras de sa source au confluent de la Marne (HR154B), canal de Chelles (HR508), Tertiaire - Champigny - en Brie et Soissonnais (HG103), Éocène du Valois (HG104), Albien-néocomien captif (HG218), Base de Vaires-sur-Marne (HL25)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/rapport-et-conclusions-de-la-commission-d-enquete0
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