Dossier définitif de candidature pour un contrat de rivière (28 février 2008)
Partie contractuelle du contrat de rivière des Territoires de Chalaronne (8 février 2008)
Contrat de rivière Volet A (8 février 2008)
Contrat de rivière Volet B (20 septembre 2007)
Contrat de rivière Volet C (8 février 2008)
Guide pratique pour le suivi administratif des opérations du contrat de rivière (30 avril 2008)
Bilan à mi-parcours du contrat de rivière (2008/2012) : Etude complète (octobre 2013)
Bilan à mi-parcours du contrat de rivière (2008/2012) : Note de synthèse (2012-2013)
Programme de restauration du réseau hydrographique secondaire de la Dombes 2010-2014 : Bilan et perspectives - (Université Claude Bernard Lyon 1 - Vincent Mocellin - octobre 2016)
Auteurs du document :
Syndicat des Rivières Des Territoires de Chalaronne
Diffuseur des métadonnées :
Syndicat des Rivières Des Territoires de Chalaronne, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Documents constitutifs du contrat de milieu, Elaboration et mise en oeuvre des contrats, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
PROCEDES D'EPURATION STRICTS, MILIEU NATUREL, AMENAGEMENTS DES EAUX, DROIT, FINANCES - ECONOMIE, MOT OUTIL
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