Projet de SAGE Evre Thau Saint-Denis soumis à l'enquête publique
Documents disponibles :
Rapport de présentation contenant les éléments mentionnés à l'article R 123-8 du code de l'environnement (version définitive Janvier 2017)
PAGD de la ressource en eau et des milieux aquatiques et ses documents cartographiques (version validée en CLE Janvier 2017)
Règlement (validé en CLE Janvier 2017)
Rapport d'évaluation environnementale (validé en CLE Janvier 2017)
Bilan des consultations sur le projet de SAGE (version définitive Janvier 2017)
Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité environnementale des Pays-de-la-Loire sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Evre - Thau - Saint-Denis (49) (avis délibéré N° 2016-2160 adopté lors de la séance du 20 décembre 2016 par la mission régionale d’autorité environnementale des Pays-de-la-Loire)
Avis recueillis en application de l'article L 212-6 du code de l'environnement (validé en CLE Avril 2017)
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Evre Thau Saint-Denis
Diffuseur des métadonnées :
Syndicat Mixte des Bassins Evre Thau Saint-Denis, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Enquête publique, Consultation, enquête publique et approbation, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU, TYPOLOGIE DES EAUX, MOT OUTIL, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PAYSAGE
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