Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Projet de SAGE Evre Thau Saint-Denis soumis à l'enquête publique

Documents disponibles :



  • Rapport de présentation contenant les éléments mentionnés à l'article R 123-8 du code de l'environnement (version définitive Janvier 2017)

  • PAGD de la ressource en eau et des milieux aquatiques et ses documents cartographiques (version validée en CLE Janvier 2017)

  • Règlement (validé en CLE Janvier 2017)

  • Rapport d'évaluation environnementale (validé en CLE Janvier 2017)

  • Bilan des consultations sur le projet de SAGE (version définitive Janvier 2017)

  • Avis délibéré de la Mission Régionale d’Autorité environnementale des Pays-de-la-Loire sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Evre - Thau - Saint-Denis (49) (avis délibéré N° 2016-2160 adopté lors de la séance du 20 décembre 2016 par la mission régionale d’autorité environnementale des Pays-de-la-Loire)

  • Avis recueillis en application de l'article L 212-6 du code de l'environnement (validé en CLE Avril 2017)

Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Evre Thau Saint-Denis
Diffuseur des métadonnées :
Syndicat Mixte des Bassins Evre Thau Saint-Denis, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Enquête publique, Consultation, enquête publique et approbation, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU, TYPOLOGIE DES EAUX, MOT OUTIL, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PAYSAGE
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-113654
Langue :
Français
Télécharger les documents :
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/1.rapport_presentation-2.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/2a.pagd_.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/2b.reglement.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/3.rapportee.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/4a.bilan_consultations.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/4b.avis_autorite_environnementale.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/1-35_pages_de_4c.recueil_avis_sage-1.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/36-70_pages_de_4c.recueil_avis_sage-1-2.compressed.pdf
Commune :
BEAUPRÉAU-EN-MAUGES (49023), BÉGROLLES-EN-MAUGES (49027), CHALONNES-SUR-LOIRE (49063), CHANTELOUP-LES-BOIS (49070), CHEMILLÉ-EN-ANJOU (49092), CHOLET (49099), LA SÉGUINIÈRE (49332), LE MAY-SUR-ÈVRE (49193), MAUGES-SUR-LOIRE (49244), MAZIÈRES-EN-MAUGES (49195), MONTREVAULT-SUR-ÈVRE (49218), NUAILLÉ (49231), ORÉE D'ANJOU (49069), SAINT-LÉGER-SOUS-CHOLET (49299), SÈVREMOINE (49301), TRÉMENTINES (49355), VEZINS (49371)
Département :
MAINE-ET-LOIRE (49)
Région :
PAYS-DE-LA-LOIRE (52)
Masse d'eau :
L'EVRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A BEAUPREAU (GR0533), L'EVRE DEPUIS BEAUPREAU JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (GR0534), LE BEUVRON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EVRE (GR0535), L'AVRESNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EVRE (GR2120), L'ABRIARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EVRE (GR2148), LE PONT LAURENT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EVRE (GR2176), LA TREZENNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EVRE (GR2179), LE MOULIN MOREAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'EVRE (GR2193), LES MOULINS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (GR2203), LA TAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (GR2216), Romme et Evre (GG023), Alluvions Loire Armoricaine (GG114)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/projet-de-sage-evre-thau-saint-denis-soumis-a-l-enquete-publique0
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