Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

102166
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scientifiques et
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Règlement du SAGE Lignon du Velay

Le projet de SAGE est constitué du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), pièce stratégique qui exprime le projet retenu par la CLE, et du règlement, qui renforce certaines dispositions prioritaires par des règles.

Ces documents ont été produits au cours de l'année 2016 avec le travail du Comité de rédaction, du bureau de la CLE et de la CLE et validés le 7 octobre 2016. Ils ont été soumis à une première phase de consultation des personnes publiques associées du territoire qui a duré 4 mois (jusqu'en mai 2017), à l'issue de laquelle les avis ont été traités par la Commission Locale de l'Eau, qui a apporté certaines modifications au projet.

Auteurs du document :
SICALA de Haute-Loire
Diffuseur des métadonnées :
SICALA de Haute-Loire, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, Règlement, gestion locale de l'eau
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-107691
Langue :
Français
Commune :
ARAULES (43007), CHAMPCLAUSE (43053), CHAUDEYROLLES (43066), CHENEREILLES (43069), DUNIÈRES (43087), FAY-SUR-LIGNON (43092), GRAZAC (43102), LAPTE (43114), LE CHAMBON-SUR-LIGNON (43051), LE MAS-DE-TENCE (43129), LES VASTRES (43253), LES VILLETTES (43265), MAZET-SAINT-VOY (43130), MONISTROL-SUR-LOIRE (43137), MONTFAUCON-EN-VELAY (43141), MONTREGARD (43142), QUEYRIÈRES (43158), RAUCOULES (43159), RIOTORD (43163), SAINT-BONNET-LE-FROID (43172), SAINTE-SIGOLÈNE (43224), SAINT-FRONT (43186), SAINT-JEURES (43199), SAINT-JULIEN-MOLHESABATE (43204), SAINT-MAURICE-DE-LIGNON (43211), SAINT-PAL-DE-MONS (43213), SAINT-ROMAIN-LACHALM (43223), TENCE (43244), YSSINGEAUX (43268), DEVESSET (07080), MARS (07151), SAINT-AGRÈVE (07204), SAINT-ANDRÉ-EN-VIVARAIS (07212), SAINT-CLÉMENT (07226), MARLHES (42139), SAINT-RÉGIS-DU-COIN (42280)
Département :
HAUTE-LOIRE (43), ARDECHE (07), LOIRE (42)
Région :
AUVERGNE (83), RHONE-ALPES (82)
Masse d'eau :
LA DUNIERES DEPUIS DUNIERES JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE LIGNON (GR162), LE LIGNON-DU-VELAY AU COMPLEXE DE LAVALETTE (GR161b), LE LIGNON-DU-VELAY DEPUIS LE COMPLEXE DE LAVALETTE JUSQU'A SON EXUTOIRE (GR161c), LE LIGNON-DU-VELAY DEPUIS SAINT-FRONT JUSQU'AU COMPLEXE DE LAVALETTE (GR161a), COMPLEXE DE LAVALETTE (chapelette) (GL085b), COMPLEXE DE LAVALETTE (lavalette) (GL085a)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/reglement-du-sage-lignon-du-velay0
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