Ministère de la transition écologique
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Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
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Bureau de Recherches Géologiques et Minières
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Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Etude de gouvernance préalable à la mise en œuvre du SAGE Bièvre et à la mise en place de la compétence GEMAPI

La fin d’élaboration du SAGE coïncide avec l’entrée en vigueur de deux textes de loi réformant en profondeur l’organisation territoriale. Pour éclairer la question « qui va faire quoi et comment sur la Bièvre dès 2016 ? », le SMBVB a mandaté une étude auprès du groupement Espelia-Cabinet Seban. La réunion de lancement s’est tenue le jeudi 8 octobre 2015 et a permis de présenter la méthodologie de travail et de répondre aux premières questions. 3 phases à cette étude :



  1. Diagnostic de l’organisation et du fonctionnement des maîtrises d’ouvrage en place

  2. Propositions de scénarii pour la mise en œuvre du SAGE intégrant l’exercice de la GEMAPI

  3. Mise en place du scénario retenu.

Auteurs du document :
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre
Diffuseur des métadonnées :
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Etudes, Structures et compétences, Mise en oeuvre et suivi, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
INFORMATION - INFORMATIQUE, ENVIRONNEMENT, MOT OUTIL
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-106638
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ANTONY (92002), BAGNEUX (92007), BOURG-LA-REINE (92014), CHÂTENAY-MALABRY (92019), CHÂTILLON (92020), CLAMART (92023), FONTENAY-AUX-ROSES (92032), LE PLESSIS-ROBINSON (92060), MEUDON (92048), MONTROUGE (92049), SCEAUX (92071), ARCUEIL (94003), CACHAN (94016), CHEVILLY-LARUE (94021), CHOISY-LE-ROI (94022), FRESNES (94034), GENTILLY (94037), IVRY-SUR-SEINE (94041), LE KREMLIN-BICÊTRE (94043), L'HAŸ-LES-ROSES (94038), ORLY (94054), RUNGIS (94065), THIAIS (94073), VILLEJUIF (94076), VITRY-SUR-SEINE (94081), BIÈVRES (91064), CHAMPLAN (91136), CHILLY-MAZARIN (91161), GIF-SUR-YVETTE (91272), IGNY (91312), MASSY (91377), ORSAY (91471), PALAISEAU (91477), PARAY-VIEILLE-POSTE (91479), SACLAY (91534), SAINT-AUBIN (91538), VAUHALLAN (91635), VERRIÈRES-LE-BUISSON (91645), VILLIERS-LE-BÂCLE (91679), WISSOUS (91689), BOIS-D'ARCY (78073), BUC (78117), CHÂTEAUFORT (78143), FONTENAY-LE-FLEURY (78242), GUYANCOURT (78297), JOUY-EN-JOSAS (78322), LES LOGES-EN-JOSAS (78343), MAGNY-LES-HAMEAUX (78356), MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (78423), SAINT-CYR-L'ÉCOLE (78545), TOUSSUS-LE-NOBLE (78620), TRAPPES (78621), VÉLIZY-VILLACOUBLAY (78640), VERSAILLES (78646), VOISINS-LE-BRETONNEUX (78688), PARIS (75056)
Département :
HAUTS-DE-SEINE (92), VAL-DE-MARNE (94), ESSONNE (91), YVELINES (78), PARIS (75)
Région :
ILE-DE-FRANCE (11)
Masse d'eau :
La Bievre de sa source au confluent de la Seine (exclu) (HR156), L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus) (HR99A), la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu) (HR73B), Tertiaire du Mantois à l'Hurepoix (HG102), Albien-néocomien captif (HG218), Etang de Saint-Quentin (HL14)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/etude-de-gouvernance-prealable-a-la-mise-en-uvre-du-sage-bievre-et-a-la-mise-en-place-de-la-competen0
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