GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJET DANS LES OPERATIONS D'EFFACEMENT OU D'ARASEMENT DE SEUIL EN RIVIERE
Ce guide destiné aux porteurs de projets du bassin Adour-Garonne n'aborde ici que la question des petits seuils de hauteur inférieure ou égale à 5 mètres. Il a pour vocation de répondre aux interrogations, de préciser la démarche et d'apporter des éléments pragmatiques sur une opération d'effacement. Il propose d'adapter le contenu des Cahiers des Clauses Techniques particulières (CCTP), afin d'avoir un document bien approprié au cas de figure et ainsi éviter les démarches systématiques et onéreuses pouvant conduire à l'abandon des projets. Tableau d'aide à la rédaction du CCTP. Plan de différentes études à mener sur le projet. Conclusion sur les conseils et recommandations aux porteurs de projets.
Auteurs du document :
AEAG, UFBAG, FEDERATION NATIONALE DE LA PECHE, ASSOCIATION DEMAIN DEUX BERGES
ARASEMENT, SEUIL, EFFACEMENT D OUVRAGE, AMENAGEMENT DE COURS D EAU, REGLEMENTATION, CONTINUITE ECOLOGIQUE, PECHE, DIRECTIVE CADRE EAU, OUVRAGE HYDRAULIQUE, BASSIN VERSANT, INVENTAIRE PISCICOLE, HYDROMORPHOLOGIE, DROIT DE L EAU, ENTRETIEN DE COURS D EAU, DEBIT SOLIDE, CCTP, GRILLE D EVALUATION
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