ATLAS DES ZONES VERTES DU BASSIN ADOUR GARONNE PROCEDURES DE PRESERVATION ET/OU DE GESTION INSTRUMENTS REGLEMENTAIRES OU NON BILAN SUR LES ZONES VERTES DU PERIMETRE DE LA DELEGATION DE RODEZ
Rappel de la référence du texte officiel de base concernant : arrêté préfectoral de conservation de biotopes, cours d'eau classés, cours d'eau réservés, directive habitat et réseau Natura 2000, espaces naturels sensibles du département, Life Nature `tourbières de France`, mesures agri-environnementales, parc national, parc naturel régional, réserve biologique domaniale et réserve biologique forestière, réserve de biosphères, réserve de chasse et de faune sauvage, réserve de pêche, réserve naturelle et réserve naturelle volontaire, site classé, site inscrit, ZICO, ZPS,ZNIEFF, zone ND du POS. Pour chacun des types réglementaires est présentée ou non la ou les zones intéressées pour le bassin Adour-Garonne.
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DROIT DE L'EAU, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, BIOTOPE, DIRECTIVE HABITAT, ZONE PROTEGEE, ZNIEFF, ZICO, ZONE SENSIBLE, MILIEU NATUREL, TOURBIERE, CHASSE, PARC NATUREL, SITE CLASSE, COURS D EAU
Date :
1998-01-01
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
O AB 14628/3
Langue :
Français
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