Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
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Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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Protection et gestion des espaces humides et aquatiques, Guide juridique d'accompagnement des bassins de Rhône-Méditerranée et de Corse

Ce guide comprend 14 chapitres thématiques relatifs à différents aspects des zones humides : délimitation, administration, types de protection, impacts. Riche de plus de 500 textes règlementaires et législatifs expliqués et assortis de jurisprudence, il s’adresse aux personnes en quête d’informations dans le domaine du droit applicable aux zones humides.
Auteurs du document :
CIZEL, Olivier, Groupe d'Histoire des Zones Humides
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Mots clés :
Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, MILIEU NATUREL, Zone humide, Droit, Législation, Guide, zones humides, milieux aquatiques, protection de la nature, gestion conservatoire
Date :
Type de ressource :
Livre
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
FCEN12968
Langue :
Français
Accéder à la notice source :
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/protection-et-gestion-des-espaces-humides-et-aquatiques-guide-juridique-d-accompagnement-des-bassins0
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