CONTRAT DE TERRITOIRE DU LOC'H ET DU SAL VOLET MILLIEUX AQUATIQUES - PIECE N°1 : MEMOIRE JUSTIFIANT L'INTERET GENERAL DE L'OPERATION ET NOTICE EXPLICATIVE
Présentation de l'intérêt et de l'urgence de l'opération de restauration (objectifs, restauration du lit et de la ripisylve, réhabilitation de zones humides, actions complémentaires) - Documents d'orientation et contraintes réglementaires - Plan de financement et dispositif de suivi (écologique et travaux) - Prescription de sécurité et moyens de surveillance.
Auteurs du document :
AELB, AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE, BUREAU D'ETUDES RIVE, SYNDICAT MIXTE DU LOC'H ET DU SAL
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Agence de l'eau Loire Bretagne
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Loire Bretagne
Mots clés :
CONTRAT DE RIVIERE, SAGE, SDAGE, DIRECTIVE CADRE EAU, RESTAURATION DE COURS D'EAU, REGLEMENTATION, FINANCEMENT, ETAT ECOLOGIQUE
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