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CONTRAT DE TERRITOIRE DU LOC'H ET DU SAL VOLET MILLIEUX AQUATIQUES - PIECE N°1 : MEMOIRE JUSTIFIANT L'INTERET GENERAL DE L'OPERATION ET NOTICE EXPLICATIVE
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00021558
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00021558
Auteur(s):
AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,BUREAU D'ETUDES RIVE,SYNDICAT MIXTE DU LOC'H ET DU SAL
Mots clés
CONTRAT DE RIVIERE
SAGE
SDAGE
DIRECTIVE CADRE EAU
RESTAURATION DE COURS D'EAU
REGLEMENTATION
FINANCEMENT
ETAT ECOLOGIQUE
Date de publication
01/07/2010
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
14569
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Présentation de l'intérêt et de l'urgence de l'opération de restauration (objectifs, restauration du lit et de la ripisylve, réhabilitation de zones humides, actions complémentaires) - Documents d'orientation et contraintes réglementaires - Plan de financement et dispositif de suivi (écologique et travaux) - Prescription de sécurité et moyens de surveillance.
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