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ETUDE PREALABLE AU CONTRAT TERRITORIAL VOLET MILIEUX AQUATIQUES DE LA LOISANCE ET DE LA MINETTE : RAPPORT DE SYNTHESE
Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire
13-DOC00021550
Identifiant OAI
oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00021550
Auteur(s):
AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,CONSEIL GENERAL ILLE ET VILAINE,CONSEIL REGIONAL BRETAGNE
Mots clés
CONTRAT DE RIVIERE
REGLEMENTATION
QUALITE DE L'EAU
IMPACT
AGRICULTURE
INDUSTRIE
ETUDE DE DIAGNOSTIC
PROGRAMME D'ACTION
Date de publication
01/09/2010
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fr
Thème
Type de ressource
Source
14565
Droits de réutilisation
Région
Département
Commune
Description
Présentation du projet de Contrat territorial volet milieux aquatiques et contexte réglementaire - Localisation du territoire concerné et de la qualité des cours d'eau - Diagnostic des milieux, des usages (agiculture et sylviculture, production d'eau potable, industrie, prélèvements) - Enjeux et objectifs du contrat : qualité écologique et morphologique des cours d'eau, sécurité des biens et des personnes, satisfaction des usages - Programme d'actions, de suivi et d'évalution du contrat territorial.
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