DTA DES BOUCHES DU RHONE : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - METHODOLOGIE D'EVALUATION

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00034912_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00034912_qualifie
Notice source
Auteur(s): DIREN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR,ADAGE ENVIRONNEMENT
Mots clés AMENAGEMENT DU TERRITOIRE POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Date de publication 01/01/1999
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ENVIRONNEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

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Description
LES MINISTERES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT ONT DONNE AU PREFET DE LA REGION PACA EN JUIN 1998 MANDAT D'ELABORER LA DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT (DTA) DE L'AIRE METROPOLITAINE MARSEILLAISE. CE DOCUMENT EST UNE ANALYSE DES GRANDES ORIENTATIONS DE CE MANDAT. IL PRESENTE LA METHODOLOGIE D'EVALUATION ET NOTAMMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION DE LA GRILLE CROISANT, PAR ENJEU THEMATIQUE, LES TERRITOIRES CONCERNES OU SENSIBLES AVEC LES PRESSIONS CARACTERISEES PAR LEUR GRAVITE E LEUR TENDANCE D'EVOLUTION.
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