Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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ETUDE GENERALE DES ZONES D'ACTIVITES ET D'HABITATIONS EN VAL DE SAONE

APPREHENDER L'EFFET CUMULATIF DES REMBLAIS EN VAL DE SAONE, EN ISOLANT L'EFFET DE REMOUS DE L'EFFET DE DESTOCKAGE, DE FACON A MESURER L'EVENTUELLE MARGE DE MANOEUVRE RESTANT POUR DES AMENAGEMENTS EN ZONE INONDABLE, ET A PERMETTRE A LA PUISSANCE PUBLIQUE DE SE PRONONCER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE SUR LES DEMANDES D'AUTORISATION DE PROJETS COMPATIBLES AVEC LES DOCUMENTS REGISSANT DEJA L'URBANISME DANS SES SECTEURS (PERI,PSS,POS).
Auteurs du document :
SYNDICAT MIXTE D'ETUDE POUR L'AMENAGEMENT DE LA SAONE ET DU DOUBS
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
ZONE INONDABLE, INONDATION, RISQUE MAJEUR, HABITAT, AMENAGEMENT URBAIN, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS, AMENAGEMENT DE COURS D'EAU, URBANISATION
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00031971
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/etude-generale-des-zones-d-activites-et-d-habitations-en-val-de-saone0
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