COMMUNE DE SORGUES (84) - EXTENSION D'UNE CARRIERE ALLUVIONNAIRE - ENTREPRISE MARONCELLI
LA SOCIETE DES CARRIERES MARONCELLI PROJETTE UNE EXTENSION DE SA CARRIERE ALLUVIONNAIRE, INDUISANT LA CREATION D'UN PLAN D'EAU, SITUEE SUR LES TERRASSES DE LA CONFLUENCE DU RHONE ET DE L'OUVEZE, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SORGUES, AU LIEU-DIT "LES CADENIERES EST ET OUEST. L'AUTORISATION D'EXTENSION D'UNE CARRIERE EST SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU DECRET N° 77-1133 DU 21.09.1977 MODIFIE.CE DOCUMENT REGROUPE LES ELEMENTS ET INFORMATIONS DEMANDES PAR CE DECRET.
Auteurs du document :
PREFECTURE VAUCLUSE, GEO APPLICATION SA, SUD AMENAGEMENT AGRONOMIE
CARRIERE ALLUVIONNAIRE, INDUSTRIE DU GRANULAT, INDUSTRIE EXTRACTIVE, INDUSTRIE, EXTENSION D'INSTALLATION, GENIE CIVIL, INSTALLATION CLASSEE, DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DROIT
Date :
1996
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00031653
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
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