Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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POLICE DE L'ENVIRONNEMENT : REPERTOIRE DES COMPETENCES

DEVELOPPER L'EFFICACITE DE LA POLICE DE L'ENVIRONNEMENT CONSTITUE UN OBJECTIF PRIORITAIRE DU MINISTERE DE L'ENVIRONNEMNENT. DANS CETTE OPTIQUE, LA PREFECTURE DU PAS DE CALAIS A CHARGE LA DIREN D'ELABORER UN REPERTOIRE DES SERVICES, ADMINISTRATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS QUI INTERVIENNENT EN MATIERE DE POLICE DE L'ENVIRONNEMENT C'EST A DIRE DANS LES DOMAINES SUIVANTS : AIR, BOIS ET FORET, BRUIT, CHASSE, CONTAMINANTS, DECHETS, EAUX, INSTALLATIONS CLASSEES, MATIERES DANGEREUSES, PECHE, PROTECTION DE LA NATURE, PUBLICITE, RISQUES NATURELS, SITES NATURELS MONUMENTS HISTORIQUES ET PAYSAGES, SOL ET SOUS SOLS.
Auteurs du document :
DIREN NORD PAS DE CALAIS
Obtenir le document :
Agence de l'eau Artois Picardie
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Artois Picardie
Mots clés :
AIR, FORET, BRUIT, DECHET, EAU SUPERFICIELLE, EAU SOUTERRAINE, BAIGNADE, INSTALLATION CLASSEE, PECHE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, SOL, RISQUE NATUREL
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
B_13453
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/police-de-l-environnement-repertoire-des-competences0
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